poligny tourisme

• Arrêté du 3 mai 2011 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Emmental français Est-Central »

..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la...-sous-Bois Cedex ; ? à l'INAO site de Poligny, 6, rue du Champ-de-Foire, BP 80166, 39802 Poligny...

• Journal Officiel num. 111, 13 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 21 janvier 1994 (cas Conseil d'Etat, 3 / 5 SSR, du 21 janvier 1994, 64167, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-02-06-02, 39-05-02(1) Compétence de la juridiction administrative pour connaître d'une contestation relative à l'application d'une transaction passée pour mettre fin à un litige relatif au règlement d'un marché de travaux publics (1). -06, 54-01-02-005, 54-07-01-03-02 Un requérant qui demande, sur le fondement de l'article 6-1 de la convention européenne des droits de l'homme, réparation du préjudice résultant de la durée de la procédure, doit provoquer une décision administrative préalable et, en cas de refus ou d'une indemnisation insuffisante, saisir le tribunal administratif. Irrecevabilité de conclusions présentées directement devant le Conseil d'Etat. -05-02(2) Un mandataire commun à plusieurs entreprises qui lui ont donné mandat de "soumissionner en leur nom, de les ...

... interdépartemental d'HLM de Bagneux-Poligny-Nemours et les Etablissements Briant, mandataire c... de l'équipement, des transports et du tourisme. CITATION. 1. Cf. 1919-07-23, Delchaux, p. 661 ; 1...

• Arrêté du 14 septembre 2011 portant homologation du cahier des charges de la spécialité traditionnelle garantie (STG) « Emmental »

..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la...-sous-Bois Cedex ; ? à l'INAO, site de Poligny, 6, rue du Champ-de-Foire, BP 80166, 39802 Poligny...

• Journal Officiel num. 229, 2 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 septembre 1993 approuvant les caractéristiques du tronçon As de Pique-Gevry de la canalisation de saumure Poligny-Tavaux (Jura)

• Journal Officiel num. 241, 16 octobre 1993
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Arrêté

• Arrêté du 7 octobre 2010 portant homologation du cahier des charges de l'indication géographique protégée (IGP) « Gruyère »

..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation, Vu le code ru...� l'INAO, 4, rue du 4-Septembre, BP 80166, Poligny Cedex 2. . Fait à Paris, le 7 octobre 2010. Le mi...

• Journal Officiel num. 236, 10 octobre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décret n° 2011-701 du 20 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Bleu de Gex haut Jura » ou « Bleu de Septmoncel »

..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la... avenue de la Résistance, BP 20035, 39801 Poligny Cedex 1. Téléphone : 03-84-37-37-57, fax : 03-8...

• Journal Officiel num. 143, 22 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret n° 2011-441 du 20 avril 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Morbier »

..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la... avenue de la Résistance, BP 20035, 39801 Poligny Cedex 1. Téléphone : 03-84-37-37-57. Télécopie...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 17 janvier 1995 modifiant les arrêtés du 28 mars 1977 et du 13 novembre 1991 approuvant les caractéristiques des parties déviées de l'ouvrage de transport de saumure entre Poligny et Tavaux (Jura), sur les communes de Cologne et Villers-Robert

• Journal Officiel num. 58, 9 mars 1995
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Arrêté

• Décret n° 2011-642 du 8 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Chaource »

..., des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la...-Sainte-Julie, Payns, Plaines-Saint-Lange, Poligny, Polisot, Polisy, Pont-Sainte-Marie, Praslin, Prus...

• Journal Officiel num. 134, 10 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret du 14 novembre 2011 portant promotion et nomination

...), administratrice d'un office de tourisme, présidente d'associations culturelles ; 65 ans d... laitière et des biotechnologies de Poligny (Jura) ; 29 ans de services.M. Augier (Pascal, Chr...

• Journal Officiel num. 264, 15 novembre 2011
• Décret