poitou-charentes nature

Législation

Journal Officiel, 30 Avril 1994

Arrêté du 25 avril 1994 portant nomination au comité économique et social de la région Poitou-Charentes

... Boulanger (Jean-Charles) est nommé membre du comité économique et social, au titre des personnalités qualifiées, de la région Poitou-Charentes, en remplacement de M. Verdier (Guy), ...

Législation

Journal Officiel, 21 Mars 2009

Avis de vacance d'un poste de secrétaire général pour les affaires régionales de la région Poitou-Charentes

Le poste de secrétaire général pour les affaires régionales de la région Poitou-Charentes est susceptible d'être vacant. Le secrétaire g�...... Les renseignements complémentaires devront être demandés auprès du préfet de la région Poitou-Charentes, place Aristide-Briand, 86021 Poitiers Cedex. ...

Législation

Journal Officiel, 12 Mars 2004

Arrêté du 5 janvier 2004 portant délégation de signature pour la direction régionale de Poitou-Charentes

Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

... Roland Chaboud, directeur d'études, directeur régional de la Caisse des dépôts et consignations pour la région Poitou-Charentes ; Vu la décision du 11 juin 2003 du directeur ...... régionales, Arrête : ARTICLE 1 Roland Chaboud, directeur d'études, directeur régional de la Caisse des dépôts pour la région Poitou-Charentes, à l'effet de signer les actes administratifs, ...

Législation

Journal Officiel, 26 Décembre 2009

Décision n° 2009-0911 du 5 novembre 2009 modifiant la décision n° 2006-0744 modifiée attribuant à la région Poitou-Charentes l'autorisation d'utiliser des fréquences radioélectriques de boucle locale radio de la bande 3,4-3,6 GHz dans la région Poitou-Charentes

... juillet 2006 attribuant au conseil régional de Poitou-Charentes l'autorisation d'utiliser des fréquences ...... décision n° 2006-0744 attribuant à la région Poitou-Charentes l'autorisation d'utiliser des fréquences ...

Législation

Journal Officiel, 24 Juillet 2008

Décision n° 2008-0129 du 29 janvier 2008 modifiant la décision n° 2006-0744 attribuant au conseil régional de Poitou-Charentes l'autorisation d'utiliser des fréquences radioélectriques de boucle locale radio de la bande 3,4-3,6 GHz dans la région Poitou-Charentes

... juillet 2006 attribuant au conseil régional de Poitou-Charentes l'autorisation d'utiliser des fréquences ...... locale radio attribuée au conseil régional de Poitou-Charentes ; Vu les courriers reçus les 14 et 15 janvier ...

Législation

Journal Officiel, 26 Décembre 2009

Décision n° 2009-0911 du 5 novembre 2009 modifiant la décision n° 2006-0744 modifiée attribuant à la région Poitou-Charentes l'autorisation d'utiliser des fréquences radioélectriques de boucle locale radio de la bande 3,4-3,6 GHz dans la région Poitou-Charentes

... juillet 2006 attribuant au conseil régional de Poitou-Charentes l'autorisation d'utiliser des fréquences ...... décision n° 2006-0744 attribuant à la région Poitou-Charentes l'autorisation d'utiliser des fréquences ...

Législation

Journal Officiel, 18 Octobre 2006

Décision n° 2006-0744 du 25 juillet 2006 attribuant au conseil régional Poitou-Charentes l'autorisation d'utiliser des fréquences radioélectriques de boucle locale radio de la bande 3,4-3,6 GHz dans la région Poitou-Charentes

... dans la bande 3,4-3,6 GHz dans la région Poitou-Charentes ; Vu le courrier de l'Autorité de régulation ......: 1 conseil régional Poitou-Charentes est autorisé à utiliser pour un réseau point �...

Législation

Journal Officiel, 08 Juin 2006

Avis relatif à la liste de postes de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l'être) pour la région Poitou-Charentes

Ministère de la santé et des solidarités

... régional des affaires sanitaires et sociales de Poitou-Charentes, BP 559, 86020 Poitiers Cedex ; - auprès du ...

Législation

Journal Officiel, 30 Mars 2002

Arrêté du 25 février 2002 relatif au budget pour 2002 de l'agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes

Ministère de l'emploi et de la solidarité

... de l'agence régionale de l'hospitalisation de Poitou-Charentes est fixé à 794 669,16 EUR. ...