poitou-charentes nature

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

333 documents pour poitou-charentes nature

- Arrêté du 18 août 2011 fixant la liste des associations de protection de l'environnement représentées au conseil d'administration de l'Etablissement public du Marais poitevin
... des oiseaux ; ? Pays de la Loire Nature Environnement ; ? Poitou-Charentes Nature (UCAPNE)...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 mars 2011 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 28/03/2011, 330256)
...'Etat, présentée par l'association FRANCE NATURE ENVIRONNEMENT, dont le siège est au 57, rue Cuvie...
- Code de la défense
...1333-3 et de déceler la nature et les quantités de matières éventuellement man...
- Codes

- Décret n° 2008-645 du 30 juin 2008 portant création de l'Etablissement public foncier de Poitou-Charentes
... opérations immobilières et foncières de nature à faciliter l'aménagement au sens de l'article L...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Bordeaux, 19 décembre 2007, 06/006159)
...c/. S.A.S. INGEROP. Nature de la décision: AU FOND. Grosse délivrée le:. a...
- Arrêté du 15 février 2005 portant nomination au Conseil national de la protection de la nature
- Arrêté du 21 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Charente entre Angoulême et Cognac et ses principaux affluents (Soloire, Boëme, Echelle) (zone spéciale de conservation)
... concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, not...
- Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 marais poitevin (zone spéciale de conservation)
... concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, not...
- Arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 dunes et forêts littorales de l'île d'Oléron (zone spéciale de conservation)
... concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages, not...
- Arrêté du 25 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 Champagne de Méron (zone de protection spéciale)
...-Charentes ainsi qu'à la direction de la nature et des paysages au ministère de l'écologie et du...

Page suivante