poisson de mer mediterranee

• Arrêté du 25 janvier 2012 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

... applicables aux activités de pêche de poissons grands migrateurs, modifié par le règlement (CE)...

• Journal Officiel num. 29, 3 février 2012
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 8 avril 2011 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

... applicables aux activités de pêche de poissons grands migrateurs, modifié par le règlement (CE)...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 10 mai 2010 définissant les mesures de contrôle de la pêcherie de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée

... informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ; Vu le règlement (CE) n° ...

• Journal Officiel num. 110, 13 mai 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 14 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2011

... informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ; Vu le règlement (CE) n° ...

• Journal Officiel num. 269, 20 novembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 mai 2011 précisant les conditions d'exercice des pêches sportive et de loisir réalisant des captures de thon rouge dans le cadre du plan pluriannuel de reconstitution des stocks de thon rouge dans l'Atlantique Est et la Méditerranée pour l'année 2011

... octobre, à la condition de relâcher le poisson vivant immédiatement après la capture. Dans ce c...

• Journal Officiel num. 111, 13 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 décembre 2011 portant abrogation de l'arrêté du 16 janvier 2006 modifié limitant le volume de capture du bar (Dicentrachus labrax)

... informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ; Vu le règlement CE n° 23... b, c, d, VII d, e, h et IV c, hors Méditerranée pour l'année 2012 ; Vu l'avis du Comité national...

• Journal Officiel num. 293, 18 décembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 septembre 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011

... informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ; Vu le règlement CE n° 23...

• Journal Officiel num. 216, 17 septembre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface pris en application des articles R. 212-10, R. 212-11 et R. 212-18 du code de l'environnement

... 1.1.3. Poissons. Le tableau 3 ci-dessous indique les valeurs des ... naturellement élevée (HER 6 : Méditerranée) : Non prise en compte du paramètre « températu...

• Journal Officiel num. 46, 24 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 4 novembre 2010 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° O et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2010

... informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ; Vu le règlement (CE) n° ...

• Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 14 avril 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2011

... informations relatives aux captures de poisson par les Etats membres ; Vu le règlement (CE) n° ...

• Journal Officiel num. 93, 20 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté