poisson chat

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19 documents pour poisson chat

- Code de l'environnement
... sédimentaire et à la circulation des poissons conformément au tableau suivant : . COEFFICIENT ...427-7 ; . 5° La police des chiens et chats errants prévue à l'article L. 211-22 du code rur...
- Codes
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 5 mars 2008 (cas Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 5 mars 2008, 06/12899)
... son logo à savoir l'esquisse stylisée d'un chat, d'un chien, d'un cheval et d'un phoque vus de dos... de dos: un chat, un chien, un lapin et un poisson. Dès lors que les signes en cause sont différen...
- Arrêté du 18 septembre 2003 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire du Blayais
...Ils ne gênent pas la circulation des poissons migrateurs dans les cours d'eau, parties de cours ...- espèces euryhalines fluviales (poisson chat, carpe, brème, gambusie et épinoche). Un suivi p...

- Décret n° 2009-1137 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Georges-Saint-Emilion », « Saint-Estèphe », « Saint-Julien », « Pauillac », « Margaux », « Côtes de Bourg », « Bourg », « Bourgeais », « Graves », « Graves Supérieures », « Premières Côtes de Bordeaux », « Cérons »
...1, 8222 . AI . 766 . Margaux . Au Chateau . 0, 2723 . B2 . 22 p . Soussans . Bédillon . 0, ...HAUX. . 3320100390 . EARL Vignobles POISSON. . 33720 . GABARNAC-BARSAC. . 3303006710 . EARL Vi...
- Décret n° 2005-935 du 2 août 2005 relatif à la partie réglementaire du code de l'environnement
... contre la divagation des chiens et des chats errants, prévues à l'article L. 211-22 du code r... d'y assurer une protection spéciale des poissons de cette espèce, soit en seconde catégorie dans ...
- Décret n° 2009-1350 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Martinique », « Marc d'Alsace » suivie de la dénomination « Gewurztraminer », « Calvados », « Calvados Domfrontais », « Calvados Pays d'Auge », « Cornouaille », « Domfront », « Pays d'Auge », « Pommeau du Maine » et « Pommeau de Normandie »
...-d'Andaine, La Chapelle-Souef, Le Chatellier, Chaumont, La Chaux, Chênedouit, Ciral, Cisai-Sai... Tête de chat Poire d'Orbec Poire verte Poisson Ronchonnière Roulain ou Raulin Silly. Chapitre II...
- Décret no 2001-486 du 6 juin 2001 portant publication de la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, adoptée à Strasbourg le 18 mars 1986 et signée par la France le 2 septembre 1987 (1)
... pour les locaux d'hébergement de chats (Procédures et reproduction) ====================... un système d'alarme dans les viviers à poissons en cas de panne du dispositif d'approvisionnement ...
- Décret du 29 mars 2002 portant promotion et nomination
...Mme Poisson, née Furno (Annie, Claire), experte-comptable, co...
- Journal Officiel num. 77, 31 mars 2002
- Décret
- Décret no 2001-486 du 6 juin 2001 portant publication de la Convention européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques, adoptée à Strasbourg le 18 mars 1986 et signée par la France le 2 septembre 1987 (1)
... pour les locaux d'hébergement de chats. (Procédures et reproduction). ==========... un système d'alarme dans les viviers à poissons en cas de panne du dispositif d'approvisionnement ...
- Arrêté du 19 juillet 2002 fixant les conditions sanitaires pour l'importation et le transit, sur le territoire métropolitain et dans les départements d'outre-mer, des animaux vivants et de certains de leurs produits visés à l'article L. 236-1 du code rural
... l'homme pour son agrément: les chiens, les chats, les furets, les invertébrés (sauf les abeilles et les crustacés), les poissons tropicaux décoratifs, les amphibiens, les reptile...

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