Poisieux

• Arrêté du 29 novembre 2011 portant désignation du site Natura 2000 îlots de marais et coteaux calcaires au nord-ouest de la Champagne berrichonne

... des départements : ? du Cher : Massay, Poisieux, Saint-Ambroix ; ? de l'Indre : Les Bordes, Brives...

• Journal Officiel num. 286, 10 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Crottin de Chavignol ou Chavignol'.

..., Mareuil-sur-Amon, Morthomiers, Plou, Poisieux, Primelles, Saint-Florent-sur-Cher, Le Subdray et ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 30 janvier 2007 portant modification des limites territoriales de communes et de cantons du département du Cher

... du conseil municipal de Saint-Georges-de-Poisieux en date du 5 juillet 2001 et du 1er mars 2004 ; Vu...

• Journal Officiel num. 27, 1 février 2007
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 avril 2008 (cas Cour d'appel de Riom, Chambre civile 1, 3 avril 2008, 07/01733)

...Le Grand Soye. 18200 ST GEORGES DE POISIEUX. représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué ...

• Décision n° 2009-1011 du 8 décembre 2009 autorisant la SARL SIRA (Société d'information radio autoroutière) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute Info sur les autoroutes A 5, A 6, A 19, A 26, A 31, A 36, A 39, A 40, A 404, A 42, A 46, A 71 et A 77

...18. 201. 20. A 71. Saint-Georges-de-Poisieux. PS les Vernes. 18. 195. 37. A 71. Trouy. Accès d...

• Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
• Décision

• Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 coteaux, bois et marais calcaires de la Champagne berrichonne (zone spéciale de conservation)

... Saint-Florent-sur-Cher, Saint-Georges-de-Poisieux, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Loup-des-Chaumes, S...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Bourdelins (18175) ; Parnay (18177) ; Poisieux (18182) ; Presly (18185) ; Preuilly (18186) ; Pré...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 30 décembre 2005 constatant le classement des communes en zone de revitalisation rurale

...-Lochy, Mareuil-sur-Arnon, Morogues, Poisieux, Saint-Ambroix, Saint-Céols, Sainte-Lunaise, Sain...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Saint-Florent-sur-Cher, Saint-Georges-de-Poisieux, Saint-Georges-sur-la-Prée, Saint-Georges-sur-Mou...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

..., Pigny, Plaimpied-Givaudins, Plou, Poisieux, Preuilly, Primelles, Quantilly, Quincy, Rians, Sa...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret