Poilhes

• Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 étang de Capestang (zone de protection spéciale)

...: Capestang, Montels, Nissan-lez-Enserune, Poilhes. ARTICLE 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 février 2008 (cas Cour d'appel de Montpellier, Chambre civile 1, 12 février 2008, 07/260)

... de la rénovation d'un immeuble situé à POILHES (Hérault), Jean X.. confie, courant 1992, à la S...

• Arrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 étang de Capestang (zone de protection spéciale)

...: Capestang, Montels, Nissan-lez-Enserune, Poilhes. Article 2. La liste des espèces d'oiseaux justif...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 10 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Veyran, Cazouls-lès-Béziers, Plaissan, Poilhes, Puisserguier, Villespassans. Inondations et coul�...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

..., Pérols, Pézènes-les-Mines, Les Plans, Poilhes, Popian, Portiragnes, Le Pouget, Pouzolles, Pouzol...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 10 octobre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Veyran, Cazouls-lès-Béziers, Plaissan, Poilhes, Puisserguier, Villespassans. Inondations et coul�...

• Journal Officiel num. 240, 14 octobre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 février 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Nissan-lez-Enserune, Poilhes, Puisserguier, Quarante. Canton de Florensac:. Com...

• Journal Officiel num. 29, 3 février 1996
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

...-LES-FLOTS ; PEROLS ; PIGNAN ; PINET ; POILHES ; POMEROLS ; POUSSAN ; PRADES-LE-LEZ ; QUARANTE ; ...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis