Plouzane

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60 documents pour Plouzane

- Décret du 23 février 2006 portant déclassement du domaine public et en tant que poste militaire de deuxième série de l'immeuble dénommé « batterie de Kerdalaës », sis sur le territoire de la commune de Plouzané (Finistère)
- Décret du 12 avril 1994 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que poste militaire de 2e série de la batterie de mortiers de Toulbroc'h, située sur la commune de Plouzané, et du fort et du réduit de Toulbroc'h (déclassement partiel), situés sur la commune de Locmaria-Plouzané, dans le département du Finistère
- Décret du 17 mars 2004 portant déclassement du domaine public et en tant que poste militaire de deuxième série du fort du Minou et de la batterie basse casematée du Minou sis sur le territoire de la commune de Plouzané (Finistère)

- Décret du 27 juillet 2006 portant déclassement du domaine public et en tant que poste militaire de deuxième série du reliquat du fort du Minou et de la batterie basse casematée du Minou, sis sur le territoire de la commune de Plouzané (Finistère)
- Code de l'urbanisme
..., Guilers, Guipavas, Plougastel-Daoulas, Plouzane, Le Relecq-Kerhuon. . 30 - Gard . Les Angles, Be...
- Codes
- Décret du 12 avril 1994 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que poste militaire de 2e série de la batterie de mortiers de Toulbroc'h, située sur la commune de Plouzané, et du fort et du réduit de Toulbroc'h (déclassement partiel), situés sur la commune de Locmaria-Plouzané, dans le département du Finistère
- Décret du 29 octobre 1992 portant déclassement du domaine public militaire et en tant que poste militaire de la <> ou <> sise sur la commune de Plouzané dans le département du Finistère
- Décret du 17 mars 2004 portant déclassement du domaine public et en tant que poste militaire de deuxième série du fort du Minou et de la batterie basse casematée du Minou sis sur le territoire de la commune de Plouzané (Finistère)
- Décret du 20 octobre 1995 portant abrogation du décret fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de réception de Plouzané-Vigie du Minou (Finistère) pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- Décret n° 2011-391 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises (rectificatif)
... Bourg-Blanc ; 29019 Brest (P : Brest-Plouzané) ; 29069 Guilers ; 29149 Milizac ; 29212 Plouzané...

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