plouray morbihan

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 septembre 1993 (cas A.N., Morbihan (6e circ.))

N., Morbihan (6e circ.) - Journal officiel du 12 octobre 1993, p. 14256 -

...Michel Morvant, demeurant à Plouray (Morbihan), enregistrée au secrétariat général...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 septembre 1993 (cas A.N., Morbihan (6ème circ.))

N., Morbihan (6ème circ.)

...Michel Morvant, demeurant à Plouray (Morbihan), enregistrée au secrétariat général...

• Décret du 26 avril 2004 portant reconnaissance légale d'une congrégation

... le siège est au lieudit Bel Avenir, à Plouray (Morbihan), est légalement reconnue....

• Journal Officiel num. 103, 2 mai 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Décret du 26 avril 2004 portant reconnaissance légale d'une congrégation

... le siège est au lieudit Bel Avenir, à Plouray (Morbihan), est légalement reconnue....

• Journal Officiel num. 103, 2 mai 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Décret

• Arrêté du 21 mars 1990 prolongeant la validité du permis d'exploitation de carrières d'andalousite, dit <> (Côtes-d'Armor-Morbihan), accordé à la société Denain Anzin minéraux, autorisant sa mutation au profit de la société Denain Anzin minéraux réfractaire céramique et portant réduction de sa superficie

... Carrefour de Saint-Noay, commune de Plouray (Morbihan);. V Intersection de la droite joignant ...

• Journal Officiel num. 87, 12 avril 1990
• Ministère de l'industrie et de l'amenagement du territoire
• Arrêté

• CONSEIL CONSTITUTIONNEL Décision no 93-1277 du 30 septembre 1993

...A.N., MORBIHAN (6e CIRCONSCRIPTION) . Le Conseil constitutionnel,...Michel Morvant, demeurant à Plouray (Morbihan), enregistrée au secrétariat général...

• Journal Officiel num. 237, 12 octobre 1993
• Décision

• Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 rivière Elle (zone spéciale de conservation)

... Tréméven ; 3° Dans le département du Morbihan : Le Croisty, Le Faouët, Gourin, Guiscriff, Langoonnet, Lanvénégen, Meslan, Plouray, Priziac, Le Saint, Saint-Tugdual. ARTICLE 2. La l...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Décret du 15 mai 2000 portant promotion et nomination

... vice-présidente du conseil général du Morbihan, maire de Saint-Vincent-sur-Oust ; 32 ans d'activi... conseil général du Morbihan, maire de Plouray ; 23 ans d'activités professionnelles et de fonct...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2000
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... 56 - Morbihan. Bangor, Berné, Bieuzy, Brandérion, Bréhan,..., Persquen, Pleugriffet, Ploërdut, Plouray, Pluméliau, Pont-Scorff, Priziac, Quily, Radenac,...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décret du 15 mai 2000 portant promotion et nomination

... vice-présidente du conseil général du Morbihan, maire de Saint-Vincent-sur-Oust; 32 ans d'activit... conseil général du Morbihan, maire de Plouray; 23 ans d'activités professionnelles et de foncti...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2000
• Décret