Plouray

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14 documents pour Plouray

- Décret du 26 avril 2004 portant reconnaissance légale d'une congrégation
... le siège est au lieudit Bel Avenir, à Plouray (Morbihan), est légalement reconnue....
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 septembre 1993 (cas A.N., Morbihan (6e circ.))
N., Morbihan (6e circ.) - Journal officiel du 12 octobre 1993, p. 14256 -

...Michel Morvant, demeurant à Plouray (Morbihan), enregistrée au secrétariat général...
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 septembre 1993 (cas A.N., Morbihan (6ème circ.))
N., Morbihan (6ème circ.)

...Michel Morvant, demeurant à Plouray (Morbihan), enregistrée au secrétariat général...

- Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 rivière Elle (zone spéciale de conservation)
..., Langonnet, Lanvénégen, Meslan, Plouray, Priziac, Le Saint, Saint-Tugdual. ARTICLE 2. La l...
- Décret du 26 avril 2004 portant reconnaissance légale d'une congrégation
... le siège est au lieudit Bel Avenir, à Plouray (Morbihan), est légalement reconnue....
- Arrêté du 24 mars 1997 portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétique
... (Jean-Pierre), Stang-er-Guelen, 56770 Plouray;. M. Naveau (Jean) Scea Pen ar Lan, BP 3, Maxent, ...
- Arrêtés du 12 février 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Ploërdut (3), Ploërmel (4), Plouay (4), Plouray (2), Pluherlin (3), Plumeliau, Pontivy, Pont-Scorf...
- Journal Officiel num. 46, 23 février 2001
- Ministere de l'interieur
- Arrêté
- CONSEIL CONSTITUTIONNEL Décision no 93-1277 du 30 septembre 1993
...Michel Morvant, demeurant à Plouray (Morbihan), enregistrée au secrétariat général...
- Journal Officiel num. 237, 12 octobre 1993
- Décision
- Arrêté du 24 mars 1997 portant nomination à la Commission nationale d'amélioration génétique
... (Jean-Pierre), Stang-er-Guelen, 56770 Plouray ; M. Naveau (Jean) << Scea Pen ar Lan >>, BP ...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
..., Persquen, Pleugriffet, Ploërdut, Plouray, Pluméliau, Pont-Scorff, Priziac, Quily, Radenac,...

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