Plouigneau

• Arrêté du 13 septembre 2010 autorisant la SAS SE Ty-Ru à exploiter une installation de production d'électricité

... à exploiter le parc éolien de Plouigneau-Ty-Ru, d'une capacité de production de 10 MW, loc...

• Journal Officiel num. 226, 29 septembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 12 octobre 2010 relatif à une société d'exercice libéral à responsabilité limitée et à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)

... de justice à la résidence de Plouigneau (Finistère), est accepté. Par suite du retrait d...

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 1967 (cas A.N., Finistère (4ème circ.))

N., Finistère (4ème circ.)

... et que, dans la commune de Plouigneau, ont été inscrits sur la liste des électeurs de...

• Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation

..., Lanmeur, Morlaix, Plouescat, Plouigneau, Plouzévédé, Saint-Pol-de-Léon, Saint-Thégonn...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juillet 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 12 juillet 2006, 04-30.844)

... établissements dont l'un situé à Plouigneau (Finistère); qu'à la suite d'un contrôle opér�...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 1967 (cas A.N., Finistère (4e circ.))

N., Finistère (4e circ.) - Journal officiel du 22 juillet 1967, p. 7383 -

... et que, dans la commune de Plouigneau, ont été inscrits sur la liste des électeurs de...

• Arrêtés du 28 avril 1997 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

..., est nommée à la résidence de Plouigneau (Finistère), en remplacement de M. Carre (Gilbert...

• Journal Officiel num. 107, 8 mai 1997
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 12 juillet 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, 12 juillet 2006, 04-30844)

... établissements dont l'un situé à Plouigneau (Finistère); qu'à la suite d'un contrôle opér�...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 9 août 2006 (cas Cour d'appel d'Agen, CT0062, du 9 août 2006)

...épouse X.. née le 18 Mars 1942 à PLOUIGNEAU (29610) de nationalité française demeurant ensem...

• Arrêté du 28 juillet 2006 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

... de justice à la résidence de Plouigneau (Finistère), est accepté....

• Journal Officiel num. 182, 8 août 2006
• Ministère de la justice
• Arrêté