plouha 22580

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14 documents pour plouha 22580

- Arrêté du 2 mars 1998 dérogeant à l'interdiction de vacciner contre la maladie d'Aujeszky dans les centres de collecte de semence porcine
...Cobiporc, Le Rhum, 22580 Plouha. Cobiporc, La Davière, 35150 Janzé....
- Arrêté du 27 février 1995 modifiant l'arrêté du 4 janvier 1994 dérogeant à l'interdiction de vaccination contre la maladie d'Aujeszky dans les centres de collecte de semence porcine
...Cobiporc, Le Rhun, 22580 Plouha. . Art. 3. - Le directeur général de l'al...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 avril 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0092, du 5 avril 2006)
...Z.. Alain Demeurant 35 rue Surcouf - 22580 PLOUHA Comparant, assisté de Maître RICHIARDI-RO...

- Arrêté du 20 juillet 1992 dérogeant à l'interdiction de vacciner contre la maladie d'Aujeszky dans les centres de collecte de semence porcine
...Cobiporc, Le Rhun, 22580 Plouha....
- Arrêté du 20 juillet 1992 dérogeant à l'interdiction de vacciner contre la maladie d'Aujeszky dans les centres de collecte de semence porcine
... Cobiporc, Le Rhun, 22580 Plouha. Fait à Paris, le 20 juillet 1992. Pour ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2002 (cas Cour d'appel de Grenoble, COMM, du 21 mars 2002, 00/04422)
... 1965 à AMBILLY (74100) Goas Vian Keruro 22580 PLOUHA représenté par la SCP CALAS, avoués à l...
- Arrêté du 4 janvier 1994 dérogeant à l'interdiction de vacciner contre la maladie d'Aujeszky dans les centres de collecte de semence porcine
...29400 Landivisiau. Cobiporc, Le Rhum, 22580 Plouha. Fait à Paris, le 4 janvier 1994. Pour l...
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
... Stang Braz, zone artisanale du Grand Etang, 22580 Plouha. SCOP Chatel Compo, zone artisanale de ...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2010
...JB Concept, Kersalic, 22580 Plouha. Karr-Avel, 17, rue de Trégueux, 22000 Sai...
- Arrêté du 29 décembre 1989 fixant la liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'exercice 1990
... Stang Braz, zone artisanale du Grand Etang, 22580 Plouha. SCOP Chatel Compo, zone artisanale de Four...

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