Ploufragan

• Arrêté du 16 mars 2005 instaurant le régime de la police d'Etat sur le territoire des communes de Ploufragan, Trégueux et Langueux (Côtes-d'Armor)

• Journal Officiel num. 76, 1 avril 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 19 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2009 désignant les laboratoires nationaux de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire et phytosanitaire

.... ANSES ? Laboratoire de Ploufragan ? Plouzané . Microbiologie des coquillages . Inst...

• Journal Officiel num. 251, 28 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté fixant les mesures de lutte contre la peste porcine classique

... sanitaire des aliments, site de Ploufragan, est désigné laboratoire national de référence...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 20 septembre 2011 portant homologation d'un cahier des charges de label rouge

... espace Keraia, 18, rue du Sabot, 22440 Ploufragan. Est homologué à compter de la date de publicati...

• Journal Officiel num. 230, 4 octobre 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge

... Keraia, 18, rue du Sabot, BP 77, 22440 Ploufragan ; ? l'arrêté du 14 octobre 2005 portant homologa...

• Journal Officiel num. 168, 23 juillet 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté fixant des mesures techniques et administratives prises lors d'une suspicion ou d'une confirmation d'influenza aviaire hautement pathogène causée par un virus de sous-type H5N1 chez des oiseaux vivant à l'état sauvage.

... sanitaire des aliments, site de Ploufragan (AFSSA-Ploufragan), confirme les résultats obtenu...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 29 décembre 2009 désignant les laboratoires nationaux de référence dans le domaine de la santé publique vétérinaire et phytosanitaire

..., porcine et piscicole (LERAPP) ? Ploufragan. Microbiologie des coquillages. Institut français...

• Journal Officiel num. 5, 7 janvier 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 4 mai 2011 portant transfert d'agrément pour un laboratoire d'analyses de terre

..., rue du Sabot, zoopôle, BP 54, 22440 Ploufragan. 1.  . 3. 4. 5. Laboratoire d'analyses agricoles ...

• Journal Officiel num. 106, 7 mai 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2007 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins

... 17, rue du Sabot, zoopole, BP 48,22440 Ploufragan . Tenue de livre généalogique . GP 1010 GP 1020 ...

• Journal Officiel num. 179, 4 août 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 30 mars 2010 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Plessala, Plévenon, Pl?uc-sur-Lié, Ploufragan, Plouguenast, Plouha, Plourhan, Plouvara, Pludual,...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté