Plouescat

• Décision du 18 janvier 2011 fixant la liste des fournisseurs et distributeurs de combustibles marins

...29217. LE CONQUET. Mairie de Plouescat. PORT DE PLOUESCAT . 29430. PLOUESCAT. Coopérativ...

• Journal Officiel num. 22, 27 janvier 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Décision

• Arrêté du 8 novembre 2007 approuvant des modifications apportées au titre et aux statuts d'une fondation reconnue d'utilité publique

... dite « Fondation hospitalière de Plouescat », dont le siège est à Plouescat (29), et qui s...

• Journal Officiel num. 275, 27 novembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation

..., Landivisiau, Lanmeur, Morlaix, Plouescat, Plouigneau, Plouzévédé, Saint-Pol-de-Léon, Sa...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 26 juillet 2011 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... (Jean, Marie), né le 28 avril 1908 à Plouescat (Finistère), décédé le 6 juillet 1944 à Buche...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 2011
• Ministère de la défense et des anciens combattants
• Arrêté

• Code électoral

..., Landivisiau, Lannilis, Lesneven, Plouescat. . 6e circonscription . Cantons de : Carhaix-Plo...

• Codes

• Arrêté du 2 novembre 2005 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

...) est nommé notaire à la résidence de Plouescat (Finistère), en remplacement de M. Crenn (Michel,...

• Journal Officiel num. 266, 16 novembre 2005
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décret n° 2009-1268 du 19 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon de Roscoff »

..., Lanhouarneau, Mespaul, Plouénan, Plouescat, Plougoulm, Plounéour-Tréz, Plounévez-Lochrist,...

• Journal Officiel num. 245, 22 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 2 novembre 2005 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

...) est nommé notaire à la résidence de Plouescat (Finistère), en remplacement de M. Crenn (Michel,...

• Journal Officiel num. 266, 16 novembre 2005
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 15 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... du Trésor de la trésorerie de Plouescat (Finistère). ARTICLE 2. Le recouvrement des rôle...

• Journal Officiel num. 299, 24 décembre 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 3 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 baie de Goulven (zone de protection spéciale)

... Finistère : Brignogan-Plage, Goulven, Plouescat, Plouider, Plounéour-Trez, Plounévez-Lochrist, T...

• Journal Officiel num. 59, 10 mars 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté