Plouenan

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BRETAGNE. 10.  . PITD. PLOUENAN. ZONE NORD. BRETAGNE. 9.  . PITD. PLOUGASTEL-DAOU...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Bourges, 13 décembre 2007, 07/00258)

...I- M. Guy X.. . né le 06 Mai 1953 à PLOUENAN (FINISTÈRE). ..-.. . 18000 BOURGES . représenté...

• Décret n° 2009-1268 du 19 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Oignon de Roscoff »

...-Batz, Kerlouan, Lanhouarneau, Mespaul, Plouénan, Plouescat, Plougoulm, Plounéour-Tréz, Plounéve...

• Journal Officiel num. 245, 22 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 9 décembre 1993 (cas Cour administrative d'appel de Nantes, 2e chambre, du 9 décembre 1993, 91NT00911, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-02-03, 60-04-01-04-02 Un établissement piscicole, installation classée pour la protection de l'environnement, fonctionnant sans autorisation, ne peut être indemnisé du préjudice imputé au fonctionnement défectueux d'une station d'épuration, dès lors que ce préjudice est la conséquence directe de l'utilisation irrégulière des eaux polluées.

... des eaux et d'assainissement de Plouenan, de la commune de Mespaul, de la commune de Plouvo...

• Arrêté du 21 avril 2006 relatif à la délimitation de l'expérimentation du contrat de transition professionnelle et fixant le modèle de contrat de transition professionnelle

..., Plouégat-Guérand, Plouégat-Moysan, Plouénan, Plouescat, Plouézoc'h, Plougar, Plougasnou, Plou...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2006
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 30 juillet 1997 (cas Conseil d'Etat, 6 / 2 SSR, du 30 juillet 1997, 156375, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-09-05, 60-04-02-01 Une société exploitant une pisciculture sans avoir obtenu l'autorisation au titre de la police des eaux ne peut prétendre à l'indemnisation du préjudice que lui a causé une pollution accidentelle dès lors que les dommages subis se rattachent directement à l'irrégularité de l'exploitation au regard de la police des eaux.

... des eaux et d'assainissement de Plouenan, au Syndicat mixte de production et de transport d...

• Arrêté du 10 mars 2010 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BRETAGNE. 10.  .  . PITD. PLOUENAN. ZONE NORD. BRETAGNE. 9.  .  . PITD. PLOUGASTEL-...

• Journal Officiel num. 72, 26 mars 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...FINISTERE. 29184. PLOUENAN. DPM : COTES D'ARMOR A PTE ST MATHIEU. FINISTERE. ...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Délibération de la Commission de régulation de l'énergie du 28 octobre 2010 portant proposition de modification des tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...ZONE NORD. BRETAGNE. 10.  . PITD. PLOUENAN. ZONE NORD. BRETAGNE. 9.  . PITD. PLOUGASTEL-DAOU...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Délibération

• Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation

...D 788. SAINT-POL-DE-LEON. Extrémité. PLOUENAN. 29. D 788. D 58. SAINT-POL-DE-LEON. D 58. SAINT-P...

• Journal Officiel num. 128, 5 juin 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret