Ploudaniel

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...INDUSTRIEL. COOPÉRATIVE LAITERIE DE PLOUDANIEL. ZONE NORD. BRETAGNE. 12. FINISTÈRE . PLOUDANIEL....

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 22 juin 2011 relatif au retrait de reconnaissance d'une organisation de producteurs dans le secteur bovin

... 2032 à la coopérative laitière de Ploudaniel, dont le siège social était situé à Even (dép...

• Journal Officiel num. 161, 13 juillet 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 mai 1998 (cas Cour de Cassation, Chambre sociale, du 19 mai 1998, 95-45.637 96-41.839)

... l'Union des coopératives agricoles de Ploudaniel, a été déclaré, le 1er avril 1987, inapte à l...

• Arrêtés du 3 mai 2004 relatifs à des organisations de producteurs

... coopérative agricole laitièrede Ploudaniel « EVEN » (Finistère). La société Coopérativ...

• Journal Officiel num. 127, 3 juin 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêtés du 3 mai 2004 relatifs à des organisations de producteurs

...de Ploudaniel « EVEN » (Finistère). La société Coopérative...

• Journal Officiel num. 127, 3 juin 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Code de l'environnement

... pont du chemin vicinal de Plabennec à Ploudaniel, commune du Drennec (Finistère). . 19° L'Aber-B...

• Codes

• Arrêté du 20 juillet 2005 autorisant la sortie du statut coopératif

... 533 127, dont le siège social est à Ploudaniel (département du Finistère), est autorisée à so...

• Journal Officiel num. 26, 31 janvier 2006
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 mars 2011 (cas Cour d'appel de Rennes, 8 mars 2011, 09/03870)

...Monsieur Michel X.. .. . 29260 PLOUDANIEL . représenté par la SCP SCP BAZILLE Jean-Jacques...

• Arrêté du 28 juin 2006 portant approbation du plan de servitudes aéronautiques de dégagement de l'aérodrome de Brest-Guipavas (Finistère)

..., Saint-Divy, Saint-Thonan et Ploudaniel, dans le département du Finistère. En applicatio...

• Journal Officiel num. 167, 21 juillet 2006
• Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
• Arrêté

• Arrêté du 27 janvier 2005 approuvant le plan de servitudes aéronautiques de dégagement d'un aérodrome

..., La Roche-Maurice, Loc-Eguiner, Ploudaniel, Ploudiry, Plouédern, Plougar, Plougourvest, Plou...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2005
• Ministère de la défense
• Arrêté