Plouarzel

3 recherches similaires pour Plouarzel

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

36 documents pour Plouarzel

- Décret du 17 novembre 2004 portant déclassement du domaine public en tant que poste militaire de deuxième série et en tant que poste électro-sémaphorique de l'immeuble dénommé « sémaphore et batterie de semonce de Corsen », sis sur le territoire de la commune de Plouarzel (Finistère), et suppression de la servitude de champ de vue qui lui est...
- Décret du 19 septembre 1997 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de la station radioélectrique de Corsen-Sinn, à Plouarzel (Finistère)
- Décret du 19 septembre 1997 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de la station radioélectrique de Corsen-Sinn, à Plouarzel (Finistère)

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 4 novembre 1966 (cas Cour de Cassation, CHAMBRE TEMPORAIRE DES EXPROPRIATIONS, du 4 novembre 1966)
..., AU PROFIT DE LA COMMUNE DE LAMPAUL-PLOUARZEL, D'UNE PARCELLE DE TERRAIN NECESSAIRE AU CAPTAGE D...
- Décret du 17 novembre 2004 portant déclassement du domaine public en tant que poste militaire de deuxième série et en tant que poste électro-sémaphorique de l'immeuble dénommé « sémaphore et batterie de semonce de Corsen », sis sur le territoire de la commune de Plouarzel (Finistère), et suppression de la servitude de champ de vue qui lui est attachée
- Décret du 8 juillet 2011 accordant la concession de sables coquilliers dite « Concession du Minou » au large des côtes du département du Finistère à la société Quemeneur
... 17, rue des Embruns, 29810 Lampaul-Plouarzel, sollicite, pour une durée de vingt ans, l'octroi...
- Arrêté du 31 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Ouessant-Molène (zone de protection spéciale)
..., Ile-Molène, Ploumoguer, Lampaul-Plouarzel, Lanildut, Ouessant, Plouarzel, Plougonvelin, Pors...
- Arrêté du 25 septembre 2001 portant prise en considération du projet de création d'un parc national marin en mer d'Iroise (Finistère)
... date du 13 septembre 2000, de Lampaul-Plouarzel en date du 8 septembre 2000, de Plouarzel en date ...
- Journal Officiel num. 225, 28 septembre 2001
- Premier ministre
- Arrêté
- Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées
... 29098 Lampaul-Plouarzel. 1999. 1 784. 1 7...
- Décret du 27 octobre 1994 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Porspoder vers Corsen-Sinn traversant le département du Finistère
... de Porspoder, Lanildut, Lampaul-Plouarzel et Plouarzel. La partie la plus haute des obstacle...

Page suivante