Plouagat

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

34 documents pour Plouagat

- Arrêté du 3 janvier 2011 modifiant le code de procédure pénale (quatrième partie : Arrêtés) et relatif aux services pénitentiaires d'insertion et de probation
..., Perros-Guirec, Plestin-les-Grèves, Plouagat, Plouaret, Pontrieux, Rostrenen, Saint-Nicolas-du-...
- Décret du 23 juin 2009 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables autour de centres radioélectriques et sur le parcours de faisceaux hertziens
...-d'Armor, n° ANFR : 022 014 0068) ; Plouagat (Côtes-d'Armor, n° ANFR : 022 014 0069) ; Ploun�...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 novembre 1991 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 13 novembre 1991, 90-84.172)
... d'officier public, étant notaire à Plouagat et agissant dans l'exercice de ses fonctions ";. Q...

- Arrêté du 2 avril 2008 portant classement de centres de réception radioélectrique
...PLOUAGAT (Côtes-d'Armor), n° ANFR : 022 014 0069. PLOUNEV...
- Décret du 23 juin 2009 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques pour la protection des réceptions radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
...-d'Armor, n° ANFR : 022 014 0068), Plouagat (Côtes-d'Armor, n° ANFR : 022 014 0069), Plouné...
- Arrêté du 11 mai 2006 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
...) est nommé notaire à la résidence de Plouagat (Côtes-d'Armor), en remplacement de M. Danet (Geo...
- Journal Officiel num. 117, 20 mai 2006
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Code électoral
..., Maël-Carhaix, Plestin-les-Grèves, Plouagat, Plouaret, Rostrenen, Saint-Nicolas-du-Pélem. . ...
- Codes
- Arrêté du 30 mars 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Caulnes (1), Plancoët, Plouagat (1), Saint-André-des-Eaux (1), Saint-Connan (1), ...
- Arrêté du 11 mai 2006 portant nomination d'un notaire (officiers publics ou ministériels)
...) est nommé notaire à la résidence de Plouagat (Côtes-d'Armor), en remplacement de M. Danet (Geo...
- Journal Officiel num. 117, 20 mai 2006
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 17 novembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er avril 2008 définissant les zones réglementées relatives à la fièvre catarrhale du mouton
..., Plérin, Ploufragan, Pl?uc-sur-Lié, Plouagat, Plouguenast, Plouha, Pontrieux, Quintin, Roche-De...

Page suivante