Pleubian

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20052360 dénommé Images & Réseaux

.... 22194. Plestin-les-Grèves. . 22195. Pleubian. . 22196. Par le Premier ministre:. Dominiquede Vi...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 31 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 Trégor Goëlo (zone de protection spéciale)

..., Minihy-Tréguier, Paimpol, Penvénan, Pleubian, Pleudaniel, Pleumeur-Gautier, Ploëzal, Ploubazla...

• Journal Officiel num. 260, 7 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Coco de Paimpol'

..., Perros-Guirec, Pléguien, Pléhédel, Pleubian, Pleudaniel, Pleumeur-Bodou, Pleumeur-Gautier, Plo...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2000 (cas Cour d'appel d'Angers, soc, du 27 novembre 2000, 1999/02075)

...4 Run Traou 22610 PLEUBIAN L'ARMOR Convoquée, Comparante et assistée de Ma�...

• Décret du 3 décembre 2007 portant approbation du schéma de mise en valeur de la mer du bassin Trégor-Goëlo

... du 14 mars 2002 et du 28 mars 2002, de Pleubian en date du 30 janvier 2002, de Pleudaniel en date ...

• Journal Officiel num. 282, 5 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Décret

• Arrêté du 21 août 1990 acceptant la démission d'un notaire (officiers publics ou ministériels)

..., Joseph), notaire à la résidence de Pleubian (Côtes-d'Armor), est acceptée. L'office de notai...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 1990
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 15 mai 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...), Paimpol (1), Pléneuf-Val-André (1), Pleubian (1), Pleumeur-Bodou (1), Plougrescant (1), Saint-C...

• Journal Officiel num. 118, 22 mai 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 4 mai 2007 portant désignation du site Natura 2000 côte de Trestel à la baie de Paimpol, estuaires du Jaudy et du Trieux, archipel de Bréhat (zone spéciale de conservation)

..., Minihy-Tréguier, Paimpol, Penvénan, Pleubian, Pleudaniel, Ploubazlanec, Plougrescant, Plouguiel...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2007
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 30 juillet 2004 portant désignation du site Natura 2000 Estuaires du Trieux et du Jaudy (zone de protection spéciale)

..., Lanmodez, Lézardrieux, Paimpol, Pleubian, Pleudaniel, Ploubazlanec, Plougrescant, Plouguiel...

• Journal Officiel num. 191, 18 août 2004
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...�nan; Perros-Guirec; Plestin-les-Grèves; Pleubian; Pleudaniel; Pleumeur-Bodou; Pleumeur-Gautier; Plo...

• Journal Officiel num. 106, 6 mai 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté