Plesnoy

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14 documents pour Plesnoy

- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
...-sur-Amance ; 52390 Pisseloup ; 52392 Plesnoy ; 52393 Poinsenot ; 52394 Poinson-lès-Fayl ; 5239...
- Décision judiciaire de Cours Administrative d'Appel, 26 décembre 1991 (cas Cour administrative d'appel de Nancy, 1e chambre, du 26 décembre 1991, 91NC00388, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-05-01, 60-01-02-01-04-02 Même en l'absence d'un marché ou d'un transfert du marché passé avec un premier entrepreneur et faute d'accord du conseil municipal ou de délégation consentie par lui au maire à cet effet, l'entrepreneur qui effectue des travaux nécessaires pour la commune et dont l'exécution avait été décidée par elle a droit au titre de l'enrichissement sans cause au paiement par la commune de ses débours dès lors que celle-ci a profité desdits travaux et que le prix des matériaux et fournitures ne présente pas de caractère excessif.

... pour la commune de Proviseux-et-Plesnoy représentée par son maire en exercice ;. La ...
- Décret n° 2009-48 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres »
..., Pierremont-sur-Amance, Pisseloup, Plesnoy, Poinsenot, Poinson-lès-Fayl, Poinson-lès-Grance...

- Arrêté du 22 novembre 2007 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Communes de Plesnoy (1) et Poinson-lès-Fayl (1). DÉPARTEMENT DE LA M...
- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Pierremont-sur-Amance ; Pisseloup ; Plesnoy ; Poinsenot ; Poinson-lès-Fayl ; Poinson-lès-Gra...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Pierremont-sur-Amance ; Pisseloup ; Plesnoy ; Poinsenot ; Poinson-lès-Fayl ; Poinson-lès-Gra...
- Arrêté du 12 juin 2007 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Commune de Plesnoy. DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLEInondations et ...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-et-Thierny ; Prouvais ; Proviseux-et-Plesnoy ; Raillimont ; Remies ; Renneval ; Résigny ; Rouc...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...) ; Pisseloup (52390) ; Planrupt (52391) ; Plesnoy (52392) ; Poinsenot (52393) ; Poinson-lès-Grancey...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...-et-Thierny; Prouvais; Proviseux-et-Plesnoy; Raillimont; Remies; Renneval; Résigny; Roucy; Ro...

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