Plelo

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 septembre 2001 (cas Cour d'appel de Rennes, du 4 septembre 2001, 00/01417)

...DUQUENOY X..: . - de s'être à PLELO, le 17 Octobre 1999, introduit ou maintenu à l'ai...

• Décision n° 2009-535 du 26 mai 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Bretagne

...47 H. 49 H. 49 H. ?. 52 H. CHÂTELAUDREN - Plelo. 52 H. 49 H. 55 H. ?. ?. ?. ?. CONCARNEAU - Kéran...

• Journal Officiel num. 188, 15 août 2009
• Décision

• Arrêté du 17 décembre 2007 portant modification du chiffre de la population et attribution de population fictive à certaines communes et communes associées

... 468. 22182 Plélo. 2005. 3 184. 3 1...

• Journal Officiel num. 300, 27 décembre 2007
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 20 avril 2006 (cas Tribunal de grande instance du Mans, CT0104, du 20 avril 2006)

...LOCABAIL, 16 rue de Plélo - 35042 RENNES CAPE CENTRE OUEST 13, 5 boulevard d...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 novembre 2000 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 23 novembre 2000, 98-18.921)

... à la société civile immobilière Plelo X.. (la SCI) un avis à tiers détenteur; que la S...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 mars 2003 (cas Cour d'appel de Rennes, du 26 mars 2003, 02/05655)

... légal MR LE GOFF) " Le Rossignol " 22170 PLELO représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avou�...

• Arrêtés portant déclassement et remise de routes (voirie nationale)

... sur le territoire de la commune de Plélo au niveau du P.R. 72+450 de la R.N. 12, d'une ...

• Journal Officiel num. 201, 31 août 1990
• Ministère du logement des transports et de la mer
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 juin 2003 (cas Cour d'appel de Rennes, du 5 juin 2003, 02/01854)

...ARMOR PEINTURE ZA des Quatre Voies 22170 PLELO représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avou�...