Planfoy

• Décret du 17 avril 2002 abrogeant certaines dispositions du décret du 3 septembre 1979 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations du faisceau hertzien Lyon-Saint-Etienne, du réseau hertzien de Saint-Bonnet-le-Château et sur le tronçon Chassieu-Planfoy-le-Guizay situé sur...

• Journal Officiel num. 96, 24 avril 2002
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décision n° 2011-909 du 27 septembre 2011 autorisant la SAS Radio Classique à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Classique

... du site : lieudit La Croix de Guisay, Planfoy (42). Altitude du site (NGF) : 864 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 248, 25 octobre 2011
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 8 février 2011, 09/03823)

..... 42660 PLANFOY . représenté par Me Christian MOREL, avoué à l...

• Décision n° 2011-778 du 27 septembre 2011 autorisant l'Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en France à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Espérance

... du site : lieudit La Croix de Guizay, Planfoy (42). Altitude du site (NGF) : 864 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 244, 20 octobre 2011
• Décision

• Décision n° 2011-896 du 27 septembre 2011 autorisant la SA SODERA à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL 2

... du site : lieudit La Croix de Guisay, Planfoy (42). Altitude du site (NGF) : 864 mètres. Hauteu...

• Journal Officiel num. 247, 23 octobre 2011
• Décision

• Arrêté du 31 mai 2010 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Ondenon, contreforts nord du Pilat (zone spéciale de conservation)

...-Malifaux, Saint-Etienne, La Ricamarie, Planfoy. ARTICLE 2. La liste des types d'habitats naturels...

• Journal Officiel num. 131, 9 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Arrêté du 4 novembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

... de Marlhes, Saint-Régis-du-Coin et Planfoy, actuellement confiée au comptable du Trésor de ...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision n° 2009-463 du 9 juin 2009 modifiant la décision n° 2005-350 du 6 juillet 2005 autorisant l'Association chrétienne pour la diffusion de la culture populaire en France à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Espérance

...Adresse du site : TDF Planfoy, La Croix de Guisay, Planfoy (42). Altitude du sit...

• Journal Officiel num. 173, 29 juillet 2009
• Décision

• Arrêté du 1er octobre 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant du contrat de transition professionnelle

..., Marcenod, Marlhes, Pavezin, Pélussin, Planfoy, Rive-de-Gier, Roche-la-Molière, Roisey, Saint-Ap...

• Journal Officiel num. 228, 2 octobre 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret n° 2009-49 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Rigotte de Condrieu »

..., Maclas, Malleval, Pavezin, Pelussin, Planfoy, Roisey, Saint-Appolinard, Sainte-Croix-en-Jarez, ...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret