Plancoet

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36 documents pour Plancoet

- Arrêté du 9 décembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Rennes, 10 septembre 2008, 06/06358)
..." .." . 22130 PLANCOET . comparant en personne, . Monsieur Vincent Yves Z...
- Décision n° 2010-358 du 8 avril 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Stade. 71. 21 W (24). 35 H. PLANCOET. Le Tertre de Brandefert. 96. 500 mW (25). 27 H. P...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision

- Décision n° 2010-638 du 8 avril 2010 complétant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Stade. 71. 21 W (24). 35 H . PLANCOET. Le Tertre de Brandefert. 96. 500 W (25). 27 H . P...
- Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
- Décision
- Décision n° 2009-283 du 28 avril 2009 complétant les décisions n°s 2003-306, 2003-308, 2003-310 et 2003-317 du 10 juin 2003 et n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Agglomération. . . 23. H. (3)(4). PLANCOET. Agglomération. . . 40. H. (3)(4). PLÉNEUF-V...
- Journal Officiel num. 118, 23 mai 2009
- Décision
- Décision n° 2009-281 du 28 avril 2009 complétant les décisions n°s 2003-305, 2003-323 du 10 juin 2003, 2005-474, 2005-478, 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Agglomération. . . 25. H. (4)(5). PLANCOET. Agglomération. . . 43. H. (4)(5). PLÉNEUF-V...
- Journal Officiel num. 118, 23 mai 2009
- Décision
- Décision n° 2010-607 du 20 juillet 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées aux services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur le multiplex R 3
...67. PLAINE. Agglomération. 22. PLANCOET. Agglomération. 22. PLENEUF-VAL-ANDRE. Aggloméra...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décision n° 2010-359 du 8 avril 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Stade. 71 . 22 W (32). 39 H. PLANCOET. Le Tertre de Brandefert. 78 . 160 mW (33). 49 H. ...
- Journal Officiel num. 126, 3 juin 2010
- Décision
- Décision n° 2010-636 du 8 avril 2010 complétant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...Crech Morvan. 112. 30 W (32). 43 H . PLANCOET. Le Tertre de Brandefert. 78. 160 mW (33). 21 H ....
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision
- Décision n° 2010-637 du 8 avril 2010 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Stade. 71. 27 W (27). 58 H. PLANCOET. Le Tertre de Brandefert. 78. 160 mW (28). 40 H. P...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision

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