Planches

• Décret du 26 septembre 2011 portant classement parmi les sites du département du Jura de l'ensemble formé par la haute vallée de la Saine et ses abords, sur le territoire des communes de Chaux-des-Crotenay, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut et Les Planches-en-Montagne

• Journal Officiel num. 225, 28 septembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 13 janvier 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 13 janvier 2011, 09-17.496)

... livrées, connaissait les dimensions des planches et ne pouvait pas ignorer, d'une part, que l'ateli...

• Code du travail applicable à Mayotte

... de matériaux et les accidents dus aux planches munies de pointes saillantes. Article R235-13 . ...

• Codes

• Décret du 18 juin 1993 portant classement parmi les monuments historiques de l'ensemble des planches d'impression de papiers peints panoramiques et de décors de la manufacture Zuber à Rixheim (Haut-Rhin)

• Journal Officiel num. 145, 25 juin 1993
• Ministère de la culture et de la communication
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 29 juillet 1983 (cas Conseil d'Etat, 4 / 1 SSR, du 29 juillet 1983, 44999, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-03-01-04 L'ordonnance du vice-président du tribunal administratif, statuant en référé, qui ordonne l'expulsion de M. B. de la plage où il se livrait dans la journée à la location de planches à voile, en se fondant sur ce que ces faits, consignés dans un procès-verbal de contravention de grande voirie, constituaient une occupation illicite d'une dépendance du domaine public, alors que M. B. soutenait qu'aucune autorisation ne lui était nécessaire eu égard à la nature de son activité et aux conditions d'exercice de celle-ci, préjudicie au principal et méconnaît par suite les dispositions de l'article R.102 du code des tribunaux administratifs.

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Perrou, Pervenchères, Le Pin-au-Haras, Planches, Le Plantis, Pointel, Pontchardon, Putanges-Pont-E...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Code civil

... Aux portes, croisées, planches de cloison ou de fermeture de boutiques, gonds, ta...

• Codes

• Décision n° 2011-242 du 12 avril 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...1 129 m. 20 W. 55 H. LA BRESSE 2. Les Planches. 806 m. 3 W. 40 H. LE VAL-D'AJOL. La Feuillée nou...

• Journal Officiel num. 120, 24 mai 2011
• Décision

• Code de la propriété intellectuelle

... en nombre limité d'une ou plusieurs planches ; . b) Les éditions de sculpture, dans la limite...

• Codes

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 21 septembre 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 21 septembre 2011, 09-69.933, Publi)

... avaient demandé le changement de six planches de lambris lors de la prise de possession, la mise...