plan comptable general congolais

• Transaction et contrat de travail. Une analyse comparative en droits congolais,français et belge

• Transaction et contrat de travail. Une analyse comparative en droits congolais,français et belge
• Sumario

• La Grande Guerre africaine. Le complexe de conflits des Grands Lacs

• La Grande Guerre africaine. Le complexe de conflits des Grands Lacs
• Sumario

• Protection pénale de l''environnement en droit congolais. Réglementation pénale du droit de l''environnement congolais

• Protection pénale de l''environnement en droit congolais. Réglementation pénale du droit de l''environnement congolais
• Sumario

• Responsabilité pénale des dirigeants sociaux en droit Ohada. Etude du droit pénal issu de l'Ohada, de ses ombres et de ses lumières

• Responsabilité pénale des dirigeants sociaux en droit Ohada. Etude du droit pénal issu de l'Ohada, de ses ombres et de ses lumières
• Sumario

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 31 janvier 2007 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 31 janvier 2007, 02-85.089 05-82.671)

... conseillers référendaires; Avocat général: M. Di Guardia; Greffier de chambre: Mme Randouin;... époque, connaissance des éléments comptables permettant la mise en mouvement de l'action publiq... contrat CECAR/Elf d'octobre 1989 a été, au plan financier, bénéfique au groupe Elf"; "que, "d'ai... les équipements des services spéciaux congolais, et qu'il n'aurait été que le "dépositaire" ou ...

• L''ÉTUDE DES PROBLÈMES JURIDIQUES DANS LES CONTRATS D''ÉTAT. CAS DES CONTRATS PÉTROLIERS

• L''ÉTUDE DES PROBLÈMES JURIDIQUES DANS LES CONTRATS D''ÉTAT. CAS DES CONTRATS PÉTROLIERS
• Sumario

• Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)

...Paiement à l'ordre de l'agent comptable de la Documentation française. Pour un traitement...Rapport annuel 2004. Inspection générale des affaires sociales. Deux ans après la réforme...Thésaurus sur l'environnement: Planète. Le thésaurus Planète qui rassemble depuis 1995 ..., bosniaque, brésilien, burundais, congolais - RDC, haïtien, sénégalais, du président du Go...

• Journal Officiel num. 285, 8 décembre 2004
• Premier ministre
• Avis

• Les Nations Unies et le maintien de la paix en Afrique. Paix ONU Conflits Afrique

• Les Nations Unies et le maintien de la paix en Afrique. Paix ONU Conflits Afrique
• Sumario

• Régime juridique des Banques Centrales d''Afrique. Cas spécifiques de la BCEAO et de la BEAC

• Régime juridique des Banques Centrales d''Afrique. Cas spécifiques de la BCEAO et de la BEAC
• Sumario

• L''Égalité entre l''homme et la femme en Afrique noire francophone. Essai sur le condition juridique de la femme en droit social ivoirien

• L''Égalité entre l''homme et la femme en Afrique noire francophone. Essai sur le condition juridique de la femme en droit social ivoirien
• Sumario