plaine normande

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52 documents pour plaine normande

- Arrêté du 9 mai 2006 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré La Plaine normande
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 24 novembre 1999 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 3, du 24 novembre 1999, 97-21.196)
... société d'habitations à loyer modéré Plaine Normande (société HLM Plaine Normande) sous la c...
- Arrêté du 9 mars 2009 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré La Plaine normande
- Journal Officiel num. 65, 18 mars 2009
- Ministère du logement
- Arrêté

- Arrêté du 9 mai 2006 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré La Plaine normande
- Arrêté du 22 mars 2006 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré La Plaine normande
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...LOIRE. 42004. AMIONS. PLAINE DU FOREZ. LOIRE. 42005. ANDREZIEUX-BOUTHEON. PLAIN...MANCHE. 50434. LA ROCHELLE-NORMANDE. BAIE DU MONT-ST-MICHEL ET ZH DE PLEINE-FOUGERES. ...
- Arrêté du 22 mars 2006 portant renouvellement de l'agrément de la société anonyme d'habitations à loyer modéré La Plaine normande
- Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »
..., Annoville, Appeville, Argouges, Aucey-la-Plaine, Auderville, Audouvillel-la-Hubert, Aumeville-Lest..., Réthoville, Réville, La Rochelle-Normande, Rocheville, Romagny, Roncey, La Ronde-Haye, Rouff...
- Décret n° 2009-1542 du 11 décembre 2009 modifiant le décret n° 68-376 du 26 avril 1968 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Normandie, le décret n° 73-250 du 7 mars 1973 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Lorraine, le décret n° 90-1154 du 19 décembre 1990 modifié portant création de l'Etablissement public foncier du Nord - Pas-de-Calais, le décret n° 98-923 du 14 octobre 1998 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA), le décret n° 2001-1234 du 20 décembre 2001 modifié portant création de l'Etablissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur, le décret n° 2006-1140 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier d'Ile-de-France, le décret n° 2006-1141 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier des Yvelines, le décret n° 2006-1142 du 13 septembre 2006 portant création de l'Etablissement public foncier des Hauts-de-Seine et le décret n° 2006-1143 du 1...
... par la communauté d'agglomération de la Plaine centrale du Val-de-Marne le 28 mai 2008 ; Vu l'avi... et des communautés de communes La Porte normande et Seine-Bord en date du 29 mai 2008 ; Vu les lett...
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...HAUTE-NORMANDIE. 11. . PITD. NESLE-NORMANDEUSE. ZONE NORD. HAUTE-NORMANDIE. 10. . PITD. NEUFCHA...REGION PARIS. 2. SEINE-SAINT-DENIS . LA PLAINE SAINT DENIS. INDUSTRIEL. GIE EVRY. ZONE NORD . REG...

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