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28 documents pour placement uk

- Arrêté du 14 avril 2011 portant habilitation des personnes auxquelles peuvent être confiées des prestations techniques concernant la mise en ?uvre du placement sous surveillance électronique et du placement sous surveillance électronique mobile
- Avis relatif à la liste des établissements habilités à exercer le service de tenue de compte-conservation en France (à l'exclusion des établissements relevant de l'article L. 518-1 du code monétaire et financier et des personnes morales émettrices mentionnées à l'article 6-2-2 du règlement général du Conseil des marchés financiers) arrêtée au 3...
...Banque de réescompte et de placement - B.A.R.E.P. Banque de Savoie. Banque de Tahiti «...
- Décret n° 2011-1065 du 6 septembre 2011 portant publication de la Mesure 7 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 139 (pointe Biscoe, île Anvers, archipel Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)

- Avis relatif à la liste des établissements habilités à exercer le service de tenue de compte-conservation en France (à l'exclusion des établissements relevant de l'article L. 518-1 du code monétaire et financier et des personnes morales émettrices mentionnées à l'article 6-2-2 du règlement général du Conseil des marchés financiers) arrêtée au 3...
...Banque de réescompte et de placement - B.A.R.E.P. Banque de Savoie. Banque de Tahiti «...
- Décision n° 2007-0376 du 26 avril 2007 adoptant la notice de déclaration du chiffre d'affaires pertinent pour le calcul de la contribution définitive au fonds de service universel pour l'année 2006
- Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2007
- Décision
- Avis relatif à la liste des établissements habilités à exercer le service de tenue de compte-conservation en France (à l'exclusion des établissements relevant de l'article L. 518-1 du code monétaire et financier et des personnes morales émettrices mentionnées à l'article 6-2-2 du règlement général du Conseil des marchés financiers) arrêtée au 3...
...Banque de réescompte et de placement-B.A.R.E.P. Banque de Savoie. Banque de Tahiti « B...
- Avis de la Commission des participations et des transferts n° 2005-A.-3 du 3 juin 2005 relatif à une cession sur le marché de titres de France Télécom
... sur le marché font l'objet d'un placement privé auprès d'investisseurs institutionnels fra...
- Avis relatif à la liste des établissements de crédit relevant du code monétaire et financier établie au 31 décembre 2005
...Banque de réescompte et de placement - B.A.R.E.P., Courbevoie (Hauts-de-Seine), sociét...
- Décret n° 2010-1549 du 14 décembre 2010 portant publication de la Mesure 2 (2007) ? Zones gérées spéciales de l'Antarctique ? Désignations et plans de gestion (ensemble deux annexes), adoptée à New Delhi le 11 mai 2007 (1)
- Décret n° 2011-105 du 26 janvier 2011 portant publication de la Mesure 4 (2009), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 113, île Litchfield, port Arthur, île Anvers, archipel Palmer ? Plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 (1)

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