pisciculture marine

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35 documents pour pisciculture marine

- Arrêté du 12 décembre 2008 relatif au traitement automatisé de l'enquête statistique « pisciculture marine »
- Décret n° 2009-1299 du 26 octobre 2009 portant dérogation aux dispositions relatives aux délais de paiement dans le secteur de la pisciculture continentale et marine
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 25 octobre 1995 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 25 octobre 1995, 94-82.459)
... de la faune aquatique fluviale et marine, ainsi que de son environnement déjà pollué mai... des associations de pêche et pisciculture de l'Hérault la somme de 38 000 francs;. " aux mo...

- Arrêté du 22 avril 2008 complétant l'arrêté du 31 décembre 2007 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale des services publics pour 2008
...(*) Recensement de la pisciculture marine et des élevages d'esturgeons en 2008. Enqu...
- Code civil
...'Etat, par l'officier du commissariat de la marine ou, à son défaut, par le commandant ou celui qui... et ruisseaux et les poissons des piscicultures et enclos piscicoles. . . . . . . . . Arti...
- Codes
- Arrêté du 27 août 2001 fixant la liste des autorités extérieures à l'Etat dont la consultation interrompt le délai prévu par l'article 5 du décret no 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour des projets d'investissement
... de pêche artisanale et des cultures marines. V. - Flotte de pêche industrielle: 1. Commission...VII. - Pisciculture marine et pisciculture continentale: 1. Commission...
- Arrêté du 27 juillet 2006 fixant les prescriptions générales applicables aux rejets soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 2.2.3.0 (1° b et 2° b) de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié
... zone de conchyliculture ou de cultures marines, d'un captage d'eau potable, en amont d'une zone dde pisciculture, dans un parc régional naturel, un parc national,...
- Arrêté du 24 septembre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès des personnels enseignants de l'Association des écoles de formation maritime et aquacole au corps des professeurs de lycée professionnel agricole du deuxième grade et au corps des conseillers principaux d'éducation des ...
...; - technologie agricole: - option D: pisciculture et culture marine; - navigation et techique du nav...
- Arrêté du 27 juillet 2006 fixant les prescriptions générales applicables aux rejets soumis à déclaration en application des articles L. 214-1 à L. 214-3 du code de l'environnement et relevant de la rubrique 2.2.3.0 (1° b et 2° b) de la nomenclature annexée au décret n° 93-743 du 29 mars 1993 modifié
... zone de conchyliculture ou de cultures marines, d'un captage d'eau potable, en amont d'une zone dde pisciculture, dans un parc régional naturel, un parc national,...
- Arrêté du 24 septembre 2001 autorisant au titre de l'année 2001 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès des personnels enseignants de l'Association des écoles de formation maritime et aquacole au corps des professeurs de lycée professionnel agricole du deuxième grade et au corps des conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole en application du décret no 2001-33 du 10 janvier 2001
... - option D : pisciculture et culture marine ;. - navigation et techique ...

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