pionniers

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62 documents pour pionniers

- Arrêté du 25 juillet 2011 fixant le programme philatélique de l'année 2012 (compléments) et de l'année 2013
... célèbres (six timbres) : ? les pionniers de la télévision. Série nature (quatre timbres)...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 juin 2011 (cas Cour d'appel de Paris, 21 juin 2011, 10/20327)
... aux débats qu'à l'origine, les pionniers du mouvement OHR JOSEPH ont créé une communauté...
- Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »
... forte et où les familles des pionniers de cette production (Bisson, Buquet, Lepetit, Saff...

- Arrêté fixant le contrat type de décentralisation dramatique
... s'inscrire dans le double projet de ses pionniers: démocratisation et régionalisation de la créat...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 19 mars 2009 fixant le programme philatélique de l'année 2009 (compléments) et de l'année 2010
... célèbres » (six timbres) : ? les pionniers de l'aviation. Série « nature » (quatre timbres...
- Arrêté du 8 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 modifié fixant la liste des associations nationales agréées de jeunesse et d'éducation populaire par le ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative, bénéficiant de l'habilitation nationale pour l'ensemble du territoire à dispenser la formation théorique des...
... 2004 accordant à l'association « Pionniers de France - Enjeu » le bénéfice d'un renouvelle...
- Arrêté du 24 juin 2008 précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de l'environnement
...p. 15.1. Gazons pionniers sales. H. 15.11. Gazons à salicorne et Suaeda. H....
- Arrêté du 8 novembre 2004 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 modifié fixant la liste des associations nationales agréées de jeunesse et d'éducation populaire par le ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative, bénéficiant de l'habilitation nationale pour l'ensemble du territoire à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs de centres de vacances et de loisirs
... 2004 accordant à l'association « Pionniers de France - Enjeu » le bénéfice d'un renouvelle...
- Arrêté du 19 décembre 2008 fixant la liste des organismes de formation bénéficiant de l'habilitation à compétence nationale afin d'organiser les sessions de formation conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur d'accueils collectifs de mineurs pour l'ensemble du territoire national, pour la période du 1er janvier 2009 au 31 décembre 2011
...10. Pionniers de France - Enjeu, 23, rue de l'Union, 93300 Auber...
- Avis relatif à la mise en vente de publications officielles (direction de la Documentation française)
... un passé souvent magnifié, celui des pionniers de la télévision ou des grands anciens de la rad...

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