Pionnat

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8 documents pour Pionnat

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 avril 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 14 avril 2011, 10/00296)
... Française né le 18 Février 1940 à PIONNAT (23140), Retraité, demeurant..-03100 MONTLUCON . ...
- Décret n° 2009-925 du 27 juillet 2009 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises
... Moutier-Rozeille, 23149 Parsac, 23154 Pionnat, 23185 Saint-Chabrais, 23214 Saint-Martial-le-Mont...
- Arrêté du 1er septembre 2009 relatif à la délimitation des zones de restructuration de la défense
... Peyrabout ; 23152 Pierrefitte ; 23154 Pionnat ; 23155 Pontarion ; 23157 La Pouge ; 23161 Rimonde...

- Décision du 6 mai 2003 se prononçant sur un différend qui oppose la Société d'investissement en énergie (SINERG) à Electricité de France (EDF) sur les conditions financières de la réalisation du raccordement d'une installation de cogénération au réseau public de distribution
...- de Me Olivier Litty et M. Jean-Marie Pionnat, pour SINERG;. - de Mme Bénédicte Magherini, MM....
- Journal Officiel num. 127, 3 juin 2003
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 octobre 2008 (cas Cour d'appel de Limoges, Chambre civile 2, 30 octobre 2008, 07/01484)
... Française née le 08 Août 1944 à PIONNAT (23140) Profession: Retraitée, demeurant .. repr�...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...-Nonière (23151) ; Pierrefitte (23152) ; Pionnat (23154) ; Pontarion (23155) ; Pontcharraud (23156)...
- Décret du 4 février 1993 déclarant d'utilité publique les travaux concernant la réalisation d'un échangeur entre l'autoroute A20 et la R.N. 145 au niveau de La Croisière, la construction ou l'aménagement à 2'2 voies des sections de la R.N. 145 comprises entre La Croisière et Saint-Maurice-la-Souterraine, La Souterraine (au droit de Bridiers) et...
..., Fleurat, Grand-Bourg, Saint-Vaury, Pionnat, Jarnages,. Bord-Saint-Georges, Verneiges, dans le...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
..., Peyrat-la-Nonière, Pierrefitte, Pionnat, Pontcharraud, Pouge (La), Poussanges, Puy-Malsign...