ping pong

• Décret portant application de la loi du 21 juillet 1983 relative à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne certains objets

... un tuba incorporé muni d'une balle de ping-pong destinée à l'obturer durant la plongée. Ce...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 2 juin 2010 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 3, 2 juin 2010, 09-14.194)

..., et que s'y trouvait également une table de ping-pong au-delà du délai d'un mois après la mise e...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 30 septembre 1986 (cas Loi relative à la liberté de communication)

Loi relative à la liberté de communication - Journal officiel du 19 septembre 1986, p. 11294 -

... un nouveau genre que l'on pourrait appeler " ping-pong législatif ", ne laisse pas d'inquiéter. El...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 mars 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 21 mars 2011, 09/05174)

... proposées dans le cadre de son école (ping-pong le lundi et échecs le mardi). . D'ailleurs M...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 mai 2011 (cas Cour d'appel de Bordeaux,SIXIÈME CHAMBRE CIVILE, 17 mai 2011, 10/04980)

...sur la table de ping-pong de la maison familiale de la commune. . Didie...

• Arrêté du 12 décembre 2001 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 8-32 applicable aux centres de gestion de la fonction publique territoriale

... 7. Autres :. Bicyclette, table de ping-pong, billard, baby-foot, tentes. XI. - Matér...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2001
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 26 octobre 2001 relatif à l'imputation des dépenses du secteur public local pris en application des articles L. 2122-21, L. 3221-2 et L. 4231-2 du code général des collectivités territoriales

...7. Autres. Bicyclette, table de ping-pong, billard, baby-foot, tentes. XI. - Matériel ...

• Journal Officiel num. 291, 15 décembre 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 décembre 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 22 décembre 1965, 65-91.997)

... 35 FRANCS, DE SE LIVRER EN PUBLIC AU JEU DE PING PONG, VETUE D'UN SIMPLE CACHE-SEXE, DIT MONOKINI, ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 22 décembre 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre criminelle, 22 démbre 1965, 65-91997)

... 35 FRANCS, DE SE LIVRER EN PUBLIC AU JEU DE PING PONG, VETUE D'UN SIMPLE CACHE-SEXE, DIT MONOKINI, ...

• Décret no 91-1175 du 13 novembre 1991 portant application de la loi du 21 juillet 1983 relative à la sécurité des consommateurs en ce qui concerne certains objets

... un tuba incorporé muni d'une balle de ping-pong destinée à l'obturer durant la plongée. Ce...

• Journal Officiel num. 269, 19 novembre 1991
• Décret