Pile a combustible

• Décret n° 2010-510 du 18 mai 2010 autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 46 constituée par les installations dénommées centrales A1 et A2 du centre nucléaire de production d'électricité de Saint-Laurent située sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-Nouan (Loir-et-Cher)

... de base n° 46 est composé : ? d'une « nef pile », abritant le caisson réacteur ; ? d'un « bâttiment du combustible irradié » (BCI) abritant notamment les sas ayant...

• Journal Officiel num. 115, 20 mai 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Avis n° 2010-AV-0081 du 5 janvier 2010 sur le projet de décret autorisant Electricité de France à procéder aux opérations de démantèlement de l'installation nucléaire de base n° 46 constituée par les installations dénommées centrales A1 et A2 du centre nucléaire de production d'électricité de Saint-Laurent située sur le territoire de la commune de Saint-Laurent-Nouan (Loir-et-Cher)

... de base n° 46 est composé : ? d'une « nef pile », abritant le caisson réacteur ; ? d'un « bâttiment du combustible irradié » (BCI) abritant notamment les sas ayant...

• Journal Officiel num. 115, 20 mai 2010
• Avis

• Arrêté du 24 décembre 2009 portant approbation de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public

... (batteries extractibles, hydrogène liquide, pile à combustible). Le stockage de masse, dans un con...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales outre-mer
• Arrêté

• Décret n° 2008-204 du 27 février 2008 portant publication du protocole portant adoption des amendements au règlement pour le transport de matières dangereuses sur le Rhin (ADNR), adopté par la résolution 2006-I-25 de la CCNR à Strasbourg le 31 mai 2006 (1)

..., ou de la poudre noire, et un combustible métallique en poudre qui sont employés pour prod... 3473. CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE contenant des liquides inflammables...

• Journal Officiel num. 52, 1 mars 2008
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Avis de vacance d'un poste (secrétariats généraux pour les affaires régionales)

... de recherche et des grands projets (exemple: pile à combustible). Les candidatures devront être tr...

• Journal Officiel num. 153, 2 juillet 2005
• Premier ministre
• Avis

• Arrêté du 30 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 21 juin 2000 fixant la liste des commissions prévue à l'article 3 du décret no 90-437 du 28 mai 1990 modifié fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le territoire métropolitain de la France lorsqu'ils sont à la charge...

... recherche et d'innovation technologiques « pile à combustible »; Comité d'orientation du résea...

• Journal Officiel num. 259, 8 novembre 2001
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

...� gaz produisant de la chaleur au moyen d'une pile à combustible. ? Appareil de chauffage produisant...

• Journal Officiel num. 20, 24 janvier 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Avis

• Arrêté du 22 novembre 2004 autorisant au titre de l'année 2005 l'ouverture de concours pour le recrutement de chercheurs au Centre national de la recherche scientifique

... classe, dont 1 prioritairement sur le thème pile à combustible, affecté au laboratoire Franche-Co...

• Journal Officiel num. 289, 12 décembre 2004
• Ministere de l'education nationale, de l'enseignement superieur et de la recherche recherche
• Arrêté

• Arrêté du 27 février 2006 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1° de l'article 46 du décret n° 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement (année 2006)

...�on : Belfort, génie électrique et système pile à combustible : 0390 S. Université de Pau : 1er ...

• Journal Officiel num. 57, 8 mars 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté

• LOI n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique (1)

... l'extraction et à l'utilisation des combustibles ainsi que les rejets liquides ou gazeux, en partic... et la recherche sur l'utilisation de la pile à combustible et de l'hydrogène. La diversificat...

• Journal Officiel num. 163, 14 juillet 2005
• Loi