Pignans

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71 documents pour Pignans

- Décision n° 2011-314 du 5 mai 2011 autorisant la commune de Collobrières (Var) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Collobrières
...�s diffusés depuis le site de pilotage de Pignans - Notre-Dame-des-Anges (les données de synchronis...
- Journal Officiel num. 132, 8 juin 2011
- Décision
- Décision n° 2011-315 du 5 mai 2011 autorisant la commune d'Entrecasteaux (Var) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone d'Entrecasteaux
...�s diffusés depuis le site de pilotage de Pignans - Notre-Dame-des-Anges (les données de synchronis...
- Journal Officiel num. 132, 8 juin 2011
- Décision
- Décision n° 2011-999 du 18 octobre 2011 portant appel aux candidatures pour l'édition de services de télévision à vocation nationale diffusés par voie hertzienne terrestre en haute définition
...PIETRACORBARA. Agglomération. PIGNANS. Notre-Dame des Anges. PILA-CANALE. Agglomération...
- Journal Officiel num. 258, 6 novembre 2011
- Décision

- Décision n° 2009-640 du 29 septembre 2009 relative aux fréquences attribuées à la chaîne culturelle européenne
...Toulon 3 ? Mont-Faron. 34. Pignans. Toulon ? Cap Sicié ou Pignans ou Hyères ? Cap B...
- Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2009
- Décision
- Arrêté du 27 février 2008 portant modification de la reconnaissance en qualité d'organisation de producteurs
... ; SCA Cellier des Trois Pignes, 83790 Pignans ; SCA La Treille des Maures, 83610 Collobrières ;...
- Décision n° 2009-638 du 29 septembre 2009 relative aux fréquences attribuées à la société nationale de programmes France 5
...Toulon 3 ? Mont Faron. 34. Pignans. Toulon ? Cap Sicié ou Pignans ou Hyères ? Cap B...
- Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2009
- Décision
- Décret n° 2009-356 du 30 mars 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Côtes de Provence »
..., La Motte, Le Muy, Pierrefeu-du-Var, Pignans, Plan-de-la-Tour, Pourcieux, Pourrières, Le Prade...
- Décision n° 2010-878 du 16 novembre 2010 autorisant la commune de Pierrefeu-du-Var (Var) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Pierrefeu-du-Var
...�s diffusés depuis le site de pilotage de Pignans - Notre-Dame-des-Anges (les données de synchronis...
- Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
- Décision
- Décision n° 2010-782 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005, n° 2005-473, n° 2005-475, n° 2005-476 et n° 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Pomègues. 140. 3,5 kW. 59. H. PIGNANS. Notre Dame Des Anges. 830. 600 W. 54. H. TOULON. ...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
- Décision
- Décision n° 2010-783 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-305 et n° 2003-323 du 10 juin 2003, n° 2005-474 et n° 2005-479 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 3 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
...Pomègues. 140. 3,5 kW. 30. H. PIGNANS. Notre Dame Des Anges. 830. 600 W. 28. H. TOULON. ...
- Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2010
- Décision

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