Pieusse

• Décision n° 2011-1258 du 3 novembre 2011 autorisant la commune de Pieusse (Aude) à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion des programmes d'éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique sur la zone de Pieusse

• Journal Officiel num. 295, 21 décembre 2011
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Malepère '

..., Palaja, Pauligne, Pennautier, Pezens, Pieusse, Pomas, Rouffiac-d'Aude, Sainte-Eulalie, Saint-Gau...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 23 mai 2011 portant proposition tarifaire des tarifs non péréqués d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel concédés à Réseau GDS et à GrDF

...) ; ? Aspach (68) ; ? Bindernheim (67) ; ? Pieusse (11),sont approuvés. Ils sont annexés au présen...

• Journal Officiel num. 296, 22 décembre 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie industrie, énergie et économie numérique
• Arrêté

• Décret n° 2009-1339 du 29 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Corbières », « Corbières-Boutenac », « Crémant de Bordeaux », « Faugères », « Languedoc », « Minervois », « Minervois-La Livinière » et « Rivesaltes »

...-Minervois, Peyrolles, Pezens, Pennautier, Pieusse, Pomas, Port-la-Nouvelle, Portel-des-Corbières, P...

• Journal Officiel num. 252, 30 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...) ; Peyrens (11284) ; Peyrolles (11287) ; Pieusse (11289) ; Plaigne (11290) ; Plavilla (11291) ; Pom...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret définissant l'appellation d'origine contrôlée 'Blanquette de Limoux'

..., Malras, Montazels, Pauligne, Peyrolles, Pieusse, Pomas, Roquetaillade, Rouffiac-d'Aude, Saint-Coua...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 9 juillet 1998 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Languedoc-Roussillon

... M. Mirc (Pierre), à Pieusse (Aude). M. Sanchis (Jean-Marie), à Roquefort-...

• Journal Officiel num. 175, 31 juillet 1998
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 11 août 2004 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie de l'Institut national des appellations d'origine pour la région Languedoc-Roussillon

...M. Mirc (Pierre), à Pieusse (Aude). M. Poudou (Jean-Louis), à Laure-Minervois...

• Journal Officiel num. 189, 15 août 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 7 octobre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Pieusse (1). Mouvements de terrain différentiels consécu...

• Journal Officiel num. 237, 10 octobre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret du 2 mai 2007 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Malepère »

..., Palaja, Pauligne, Pennautier, Pezens, Pieusse, Pomas, Rouffiac-d'Aude, Sainte-Eulalie, Saint-Gau...

• Journal Officiel num. 104, 4 mai 2007
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Décret