pietracorbara en corse

• Décret n° 2011-781 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Muscat du Cap Corse »

...�ria, Morsiglia, Oletta, Patrimonio, Pietracorbara, Poggio-d'Oletta, Rogliano, Saint-Florent (partie ...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 21 novembre 1973 (cas A.N., Corse (2ème circ.))

N., Corse (2ème circ.)

... dans les communes de Bastia, Pietracorbara, Sisco, Pietralba, Morsiglia et Canari ne sont pas...

• Décret n° 2009-1231 du 13 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Muscat de Saint-Jean-de-Minervois », « Muscat de Mireval », « Muscat de Lunel », « Muscat de Frontignan » ou « Frontignan » ou « Vin de Frontignan », « Muscat de Beaumes-de-Venise », « Rasteau », « Muscat du Cap Corse », « Banyuls », « Banyuls grand cru » et « Maury »

...�ria, Morsiglia, Oletta, Patrimonio, Pietracorbara, Poggio-d'Oletta, Rogliano, Saint-Florent (partie ...

• Journal Officiel num. 239, 15 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Muscat du Cap Corse'

..., Morsiglia, Oletta, Patrimonio, Pietracorbara, Poggio-d'Oletta, Rogliano, Saint-Florent (partie ...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Bastia, Chambre civile 1, 21 novembre 2007, 05/1034)

...Madame Josette A.. .. . 20233 PIETRACORBARA . représentée par Me Antoine CANARELLI, avoué �... territoire de la commune de BASTIA (Haute-Corse) " d'une parcelle de terrain en friche cadastrée ...

• Arrêté du 18 novembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...DÉPARTEMENT DE LA CORSE-DU-SUDInondation et coulée de boue du 5 au 6 nove...), Penta-di-Casinca, Piedicroce (3), Pietracorbara, Porta (La) (1), Prato-di-Giovellina, Pruno, Rogli...

• Journal Officiel num. 268, 19 novembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2010-703 du 25 juin 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Farine de châtaigne corse-Farina castagnina corsa »

... ; Pie-d'Orezza ; Pietralba ; Pietracorbara ; Pietra-di-Verde ; Pietraserena ; Pietricaggio ; ...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2011-1302 du 13 décembre 2011 attribuant à la société nationale de programme France Télévisions une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre de la chaîne régionale dénommée Via Stella

... sur la télévision numérique terrestre en Corse. ARTICLE 3. La ressource radioélectrique correspo...Carpineto. 845 m. 10 W (20). 25 H. PIETRACORBARA. Nord. 421 m. 9 W (21). 21 H. PILA-CANALE. Casalab...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2011
• Décision

• Décret n° 2009-1197 du 7 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Château-Chalon », « Vin de Corse » ou « Corse », « Ajaccio », « Patrimonio », « Médoc », « Haut-Médoc » et « Pessac-Léognan »

... Piedicorte-di-Gaggio, Piedigriggio, Pietracorbara, Pietra-di-Verde, Pietralba, Pietraserena, Pietros...

• Journal Officiel num. 234, 9 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision n° 2009-961 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Corse

...33V. 36V. 39V. ?. ?. ?. PIETRACORBARA ? Nord. 35H. 42H. 45H. ?. ?. ?. PIETRALBA ? San Mi...

• Journal Officiel num. 57, 9 mars 2010
• Décision