pierrelatte plan

• Arrêté du 14 mars 2008 portant création d'une zone réglementée identifiée LF-R 109 Pierrelatte dans la région de Pierrelatte (Drôme)

...ARTICLE 2. Les limites en plan et en altitude de cette zone réglementée sont d�...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 juin 2009 (cas Cour d'appel de Nîmes, Chambre sociale, 16 juin 2009, 08/02221)

...Monsieur Michel B.. .. .. . 26700 PIERRELATTE . représenté par la SELARL BATTEN-RITOUET-SO... réelle et sérieuse et fondé sur un plan de sauvegarde de l'emploi insuffisant, en l'absenc...

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p..., Montségur-sur-Lauzon, Omblèze (1), Pierrelatte, Plan-de-Baix (1), Ponet-et-Saint-Auban (1), Ponta...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 12 décembre 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... les communes qui ne sont pas dotées d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles p..., Montségur-sur-Lauzon, Omblèze (1), Pierrelatte, Plan-de-Baix (1), Ponet-et-Saint-Auban (1), Ponta...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décret du 5 mai 1995 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux de construction d'une ligne de chemin de fer à grande vitesse de Valence (Châteauneuf-sur-Isère) jusqu'à Marseille et Montpellier (Saint-Brès et Baillargues), sur le territoire des communes de La Garde-Adhémar, Pierrelatte (département de la Drôme) et de Lapalud, Lamotte-du-Rhône et Bollène (département de Vaucluse) et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Pierrelatte, Lapalud et Bollène ainsi que des règlements régissant le lotissement de Faveyrolles (commune de Pierrelatte)

• Journal Officiel num. 108, 7 mai 1995
• Ministere de l'equipement,des transports et du tourisme
• Décret

• Décret autorisant la Société d'enrichissement du Tricastin (SET) à créer une installation nucléaire de base dénommée Georges Besse-II sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et de Vaucluse)

... Bollène (département de Vaucluse), Pierrelatte (département de la Drôme) et Saint-Paul-Trois-Ch..., dont le périmètre est délimité par le plan annexé au présent décret(1), est notamment cons...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision n° 2011-621 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5

...Mons. 632 m. 3 W (84). 58 V. PIERRELATTE. Bourg Saint-Andéol. 447 m. 48 W (85). 34 H. PONC... de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous. Le CSA pourra ultérieurem...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision

• Décision n° 2011-618 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...Mons. 629 m. 3 W (104). 21 V. PIERRELATTE. Bourg Saint-Andéol. 447 m. 48 W (105). 60 H. PON... de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous. Le CSA pourra ultérieurem...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision

• Décret n° 2011-1949 du 23 décembre 2011 modifiant le décret n° 2007-631 du 27 avril 2007 autorisant la Société d'enrichissement du Tricastin (SET) à créer une installation nucléaire de base dénommée Georges Besse II sur le site du Tricastin (départements de la Drôme et de Vaucluse)

... Bollène (département de Vaucluse), Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la ... dont le périmètre est délimité par le plan annexé au présent décret (1) est notamment cons...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision n° 2011-620 du 31 mai 2011 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4

...Mons. 629 m. 3 W (104). 55 V. PIERRELATTE. Bourg Saint-Andéol. 447 m. 48 W (105). 55 H. PON... de limitation du rayonnement dans le plan horizontal ci-dessous. Le CSA pourra ultérieurem...

• Journal Officiel num. 200, 30 août 2011
• Décision