pierrefonds immobilier

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7 documents pour pierrefonds immobilier

- Arrêté du 10 octobre 2007 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
... domanial dénommé « Château de Pierrefonds », sis rue Viollet-Le-Duc, sur la commune de Pier...
- Arrêté du 10 octobre 2007 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
... domanial dénommé « Château de Pierrefonds », sis rue Viollet-Le-Duc, sur la commune de Pier...
- Arrêté du 21 avril 2005 portant affectation définitive d'un ensemble immobilier domanial
... lieudit La Tranchée du Château, à Pierrefonds (Oise), cadastré section C n°s 219 à 222, d'une...

- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...45. MONTARGIS. Montargis : Immobilier Lorraine. 45. ORLEANS . Orléans : Dunois. 45. PIT...60. MONTATAIRE. Thiverny. 60. PIERREFONDS . Pierrefonds. 60. SONGEONS. Songeons : Hanvoile. ...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2004
...: les lots n° 1 et n° 2 de l'ensemble immobilier sis au lieudit Le Château (cad. AD 218, 219, 252,...Pierrefonds. - Le domaine du Bois d'Aucourt d'Adolphe Clément...
- Décret du 31 décembre 2003 portant promotion et nomination
...), directeur du service des affaires immobilières et du patrimoine de l'Assemblée nationale ; 27 an... (Louis, Lucien), maire honoraire de Pierrefonds (Oise) ; 62 ans de services civils, militaires et ...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2004
- Décret
- Décret du 31 décembre 2003 portant promotion et nomination
...), directeur du service des affaires immobilières et du patrimoine de l'Assemblée nationale; 27 ans... (Louis, Lucien), maire honoraire de Pierrefonds (Oise); 62 ans de services civils, militaires et d...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2004
- Décret