Pierrefonds

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66 documents pour Pierrefonds

- Arrêté du 29 mars 2011 désignant les prestataires de service d'information de vol et d'alerte sur les aérodromes
...Saint-Pierre - Pierrefonds. FMEP. Syndicat mixte de Pierrefonds. Saint-Brieuc...
- Arrêté du 18 mars 2011 fixant la répartition du produit de la majoration de la taxe d'aéroport
...0,702. SAINT-PIERRE - PIERREFONDS. 1,424. SAUL. 0,202. SAINT-YAN. 0,101. STRASBOURG-...
- Arrêté du 29 décembre 2011 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la majoration de la taxe d'aéroport
...10,80 ?. 58 ? SAINT-PIERRE - PIERREFONDS. 12,00 ?. 10,80 ?. 59 ? SAUL. 2,60 ?. 2,60 ?. 60 ?...

- Arrêté du 30 décembre 2010 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la majoration de la taxe d'aéroport
...12,00 ?. 61 ? SAINT-PIERRE - PIERREFONDS. 12,00 ?. 62 ? SAUL. 2,60 ?. 63 ? STRASBOURG-ENTZH...
- Arrêté du 10 octobre 2007 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
... domanial dénommé « Château de Pierrefonds », sis rue Viollet-Le-Duc, sur la commune de Pier...
- Décision n° 2010-366 du 7 janvier 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-304, n° 2003-307, n° 2003-311, n° 2003-315, n° 2003-316 et n° 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Gaillon. Agglomération. 40. V. [1]. Pierrefonds. Agglomération. 42. H. [1]. Creil. Agglomération...
- Journal Officiel num. 124, 1 juin 2010
- Décision
- Arrêté du 10 octobre 2007 portant attribution à titre de dotation d'un ensemble immobilier domanial
... domanial dénommé « Château de Pierrefonds », sis rue Viollet-Le-Duc, sur la commune de Pier...
- Décret n° 2009-505 du 4 mai 2009 portant création, à titre expérimental, d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à l'entrée et à la sortie des ressortissants étrangers en court séjour à La Réunion
...�roport Roland-Garros ; ? aéroport de Pierrefonds ; ? gare maritime de Port-Réunion. Les finalités...
- Arrêté du 26 juillet 2011 relatif aux documents et visas exigés pour l'entrée des étrangers sur le territoire de la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion et de la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon
...Permanent. . Pierrefonds Saint-Pierre. Permenant. . Frontières maritimes...
- Arrêté du 24 décembre 2010 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques publiques d'initiative régionale ayant obtenu le label d'intérêt général pour 2011
... des aéroports de Roland-Garros et de Pierrefonds. . . Enquête flux touristiques en Guadeloupe....

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