-
Doctrine
Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention - (11 Juin 2006)
Jean Foyer. Pierre Potier
-
Doctrine
Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention - (11 Juin 2006)
Le droit fiscal applicable aux contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention
Jean-Luc Pierre - Avocat associé, Landwell & Associés, professeur associé à la faculté de droit de l'université Jean-Moulin -Lyon III
1 -Règles de fiscalité directe concernant les concédants de brevets d'invention.- 2 -Dispositions applicables aux concessionnaires de licences de brevets
-
Doctrine
De la sanction à la prévention de l'erreur médicale - (11 Juin 2006)
La méthode 6s. Du contrôle de qualité industriel à l’évaluation du risque médical
Emmanuel Alain Cabanis - Membre correspondant de l’Académie nationale de médecine, professeur à l’université Pierre et Marie Curie Paris 6, faculté Pierre et Marie Curie - site Pitié-Salpêtrière, chef du service de neuro-imagerie.
Résumé. Définitions. Historique. Rappel d’éléments statistiques. Discussion. Exemples d’application de la méthode 6s à la survenue d’événements indésirables. Du principe «6s» à son application pratique. Application de la méthode 6s aux données du rapport. 6s et efficacité médicale dans le quotidien d’un service hospitalier. En conclusion.
-
Mouvements. Deals - qui conseille qui ?
-
I. La realite de l'unite nominale de la fratrie ayant des filiations etablies simultanement A. Le bouleversement créé pour une fratrie constituée avant le 1er janvier 2005 B. Un certain éclaircissement pour une fratrie constituée après le 1 er janvier 2005 II. La fragilite de l'unite nominale de la fratrie ayant des filiations etablies successivement A. Une source d'incertitude pour la fratrie constituée avant le 30 juin 2006 B. Vers une certaine simplification à compter du 1
-
Doctrine
La Revue des Droits Etrangers - Num. 137-138, Juillet 2008
Où va la Russie ? Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères
... Références : Jean-Pierre FOURCADE, Robert HUE, Yves POZZO di BORGO et ......html Auteur De ROHAN Josselin - DURRIEU Josette - FOURCADE Jean-Pierre - HUE Robert - POZZO di BORGO Yves - ROMANI ...
-
Doctrine
De la sanction à la prévention de l'erreur médicale - (11 Juin 2006)
La gestion du risque en gynécologie-obstétrique
Fabrice Pierre - Professeur des université. Service de gynécologie-obstétrique, CHU de Poitiers.
Des textes, et la mobilisation de certaines instances professionnelles. Le rapport d’enquête sur l’assurance de la responsabilité civile médicale en 2004. Le Code de la santé publique (CSP), modifié par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 (Journal officiel du 17 août 2004). Article L. 1142-29 (Observatoire des risques médicaux). Article L. 1414-3-3. Article L. 4135-1. Le projet «Résirisq». Plan «périnatalité» 2005-200751. Les leçons acquises au fil d’expériences antérieures. Le registre ou l’...
-
Quelques conseils Mouvements Deals
-
Mouvements. Deals.
-
Doctrine
La Revue des Notaires - Num. 25, Juin 2007
Editorial Deuxième numéro spécial : la réforme des incapacités (2)
... Philippe Pierre, le directeur de notre comité scientifique, s'...
Voir plus de référence à“pierre cussac représentée”
Affiner la recherche
Cherchez parmi les 2,403 Résultats de la recherche “pierre cussac représentée”