pierre cussac représentée

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  • Doctrine

    Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention - (11 Juin 2006)

    Synthése et clôture

    Jean Foyer. Pierre Potier

  • Doctrine

    Les contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention - (11 Juin 2006)

    Le droit fiscal applicable aux contrats d'exploitation des droits de brevets d'invention

    Jean-Luc Pierre - Avocat associé, Landwell & Associés, professeur associé à la faculté de droit de l'université Jean-Moulin -Lyon III

    1 -Règles de fiscalité directe concernant les concédants de brevets d'invention.- 2 -Dispositions applicables aux concessionnaires de licences de brevets

  • Doctrine

    De la sanction à la prévention de l'erreur médicale - (11 Juin 2006)

    La méthode 6s. Du contrôle de qualité industriel à l’évaluation du risque médical

    Emmanuel Alain Cabanis - Membre correspondant de l’Académie nationale de médecine, professeur à l’université Pierre et Marie Curie Paris 6, faculté Pierre et Marie Curie - site Pitié-Salpêtrière, chef du service de neuro-imagerie.

    Résumé. Définitions. Historique. Rappel d’éléments statistiques. Discussion. Exemples d’application de la méthode 6s à la survenue d’événements indésirables. Du principe «6s» à son application pratique. Application de la méthode 6s aux données du rapport. 6s et efficacité médicale dans le quotidien d’un service hospitalier. En conclusion.

  • Doctrine

    Le Monde du Droit - Num. 18, Novembre 2008

    Mouvements

    Mouvements. Deals - qui conseille qui ?

  • Doctrine

    La Revue des Notaires - Num. 26, Juillet 2007

    Le nom de la fratrie est-il vraiment commun ?

    I. La realite de l'unite nominale de la fratrie ayant des filiations etablies simultanement A. Le bouleversement créé pour une fratrie constituée avant le 1er janvier 2005 B. Un certain éclaircissement pour une fratrie constituée après le 1 er janvier 2005 II. La fragilite de l'unite nominale de la fratrie ayant des filiations etablies successivement A. Une source d'incertitude pour la fratrie constituée avant le 30 juin 2006 B. Vers une certaine simplification à compter du 1

  • Doctrine

    La Revue des Droits Etrangers - Num. 137-138, Juillet 2008

    Où va la Russie ? Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères

    ... Références : Jean-Pierre FOURCADE, Robert HUE, Yves POZZO di BORGO et ......html Auteur De ROHAN Josselin - DURRIEU Josette - FOURCADE Jean-Pierre - HUE Robert - POZZO di BORGO Yves - ROMANI ...

  • Doctrine

    De la sanction à la prévention de l'erreur médicale - (11 Juin 2006)

    La gestion du risque en gynécologie-obstétrique

    Fabrice Pierre - Professeur des université. Service de gynécologie-obstétrique, CHU de Poitiers.

    Des textes, et la mobilisation de certaines instances professionnelles. Le rapport d’enquête sur l’assurance de la responsabilité civile médicale en 2004. Le Code de la santé publique (CSP), modifié par la loi n° 2004-810 du 13 août 2004 (Journal officiel du 17 août 2004). Article L. 1142-29 (Observatoire des risques médicaux). Article L. 1414-3-3. Article L. 4135-1. Le projet «Résirisq». Plan «périnatalité» 2005-200751. Les leçons acquises au fil d’expériences antérieures. Le registre ou l’...

  • Doctrine

    Le Monde du Droit - Num. 12-13, Juillet 2008

    Mouvements

    Quelques conseils Mouvements Deals

  • Doctrine

    Le Monde du Droit - Num. 15, Octobre 2008

    Mouvements

    Mouvements. Deals.

  • Doctrine

    La Revue des Notaires - Num. 25, Juin 2007

    Editorial Deuxième numéro spécial : la réforme des incapacités (2)

    ... Philippe Pierre, le directeur de notre comité scientifique, s'...

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