picardie en ligne

• Arrêté du 21 novembre 2008 constatant le montant du droit à compensation des régions Alsace, Lorraine, Champagne-Ardenne et Picardie, résultant de la recomposition de l'offre des services régionaux de voyageurs du fait de la mise en service de la ligne à grande vitesse Est européenne, en application de l'article 127 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains

• Journal Officiel num. 281, 3 décembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 10 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 31 mai 2007 fixant la liste des exploitants auxquels sont affectés des quotas d'émission de gaz à effet de serre et le montant des quotas affectés

..., la liste est modifiée comme suit : ? la ligne concernant l'installation de la société ALSTHOM ... l'installation de la société OTOR PICARDIE (n° ICPE 051 02078) est supprimée et remplacée ...

• Journal Officiel num. 298, 24 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 juillet 2011 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 13/07/2011, 332132)

... la chambre régionale des comptes de Picardie a fixé définitivement la ligne de compte de la g...

• Code de l'éducation

...'Aisne, de l'Oise et de la Somme (région Picardie) ; . 3° Besançon : départements du Doubs, du J...Les points entrent en ligne de compte pour l'admission à l'issue du premier g...

• Codes

• Arrêté du 22 octobre 2010 relatif aux obligations de déclaration des captures d'anguille européenne (Anguilla anguilla) par les pêcheurs en eau douce

... carrelet, épervier, nasse, bourgne, filet, ligne de fond, autres) ; ? maille (en millimètres) ou ... utiliser sont les suivantes : ? Artois-Picardie : ARP ; ? Rhin-Meuse : RMS ; ? Seine-Normandie :...

• Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 janvier 2009 (cas Cour d'appel d'Amiens, 22 janvier 2009, 07/04529)

...C / . STE CONSTRUCTION BOUVET MAGNE PICARDIE . Me X.. . B. G. / JA / MCD . CHAMBRE ECONOMIQUE .... d'admettre sa créance au titre de la ligne de caution sur marchés publics et assimilés ...

• Arrêté du 24 avril 2008 portant création d'un ensemble de zones réglementées, identifié réseau à très basse altitude défense (RTBA), pour la réalisation des vols d'entraînement d'aéronefs de la défense

... a) Limites latérales : ligne brisée joignant les points : 47° 54' 34'' N, 005...XXX. ? LF-R 53 B Picardie. a) Limites latérales : ligne brisée joignant l...

• Journal Officiel num. 113, 16 mai 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 15 mai 2007 relatif à la représentation des collectivités territoriales et des usagers aux comités de bassin (rectificatif)

... », scinder le tableau et insérer une ligne:. Vous pouvez consulter le tableau dans le JO. n°... l'article 3, dans le tableau, après « Picardie », scinder le tableau et insérer une ligne:. Vou...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• Arrêté du 15 mai 2007 relatif à la représentation des collectivités territoriales et des usagers aux comités de bassin (rectificatif)

... », scinder le tableau et insérer une ligne :. A l'article 3, dans le tableau, après « Pica...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Arrêté

• LOI n° 2010-1657 du 29 décembre 2010 de finances pour 2011 (1)

...« Taxe sur les services de publicité en ligne. « Art. 302 bis KI.-I. ? Il est institué, à com...7,11 . Pays de la Loire . 3,97 . 5,63 . Picardie . 5,30 . 7,48 . Poitou-Charentes . 4,19 . 5,94 . P...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
• Loi