Phalempin

• Arrêté du 6 juin 2003 portant suppression du régime de la police d'Etat sur le territoire des communes d'Ostricourt, Camphin-en-Carembault, Moncheaux, Phalempin, Thumeries et Wahagnies (Nord)

• Journal Officiel num. 146, 26 juin 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 janvier 2007 (cas Cour d'appel de Douai, 22 janvier 2007, 05/7021)

.... 59133 PHALEMPIN . représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, ...

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...CHOCQUES. INDUSTRIEL. IMERYS TOITURE PHALEMPIN. ZONE NORD . NORD B. 4. NORD . PHALEMPIN. INDUSTRI...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 6 février 1998 (cas A.N., Nord (6ème circ.))

N., Nord (6ème circ.)

... le troisième bureau de la commune de Phalempin le délégué de M. LAZARO aurait procédé à la ...

• Arrêtés du 30 mars 2000 relatifs à des organisations de producteurs

... coopérative agricole Marché de Phalempin (Oise) La reconnaissance en qualité d'organisatio...

• Journal Officiel num. 207, 7 septembre 2000
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Liste des agréments des coopératives agricoles conformément aux dispositions du titre II du livre V du code rural, et notamment les articles R. 525-2 et R. 525-12

... coopérative agricole Marché de Phalempin. Siège social: Phalempin. Pas-de-Calais N 2712. -...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2001
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Liste

• Arrêté du 16 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Pérenchies (1), Saint-Jans-Cappel (1), Phalempin (2), Raches (1), Raimbeaucourt (1), Roubaix (3), S...

• Journal Officiel num. 303, 30 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...; Pérenchies ; Péronne-en-Mélantois ; Phalempin ; Pont-à-Marcq ; Prémesques ; Provin ; Radinghem...

• Journal Officiel num. 107, 7 mai 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 mars 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2, 24 mars 2011, 10/05598)

... contracté mariage le 12 juin 1999 à Phalempin sans avoir fait précéder cette union d'un contra...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 mai 2011 (cas Cour d'appel de Douai, CHAMBRE 7 SECTION 2 , 12 mai 2011, 11/01257)

... Z..se sont mariés le 24 août 1996 à PHALEMPIN, sans contrat préalable, et de leur union sont is...