Peyssies

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...�nigan, Péguilhan, Peyrissas, Peyrouzet, Peyssies, Le Pin-Murelet, Roquefort-sur-Garonne, Saint-Andr...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 juillet 1984 (cas Conseil d'Etat, 7 / 8 SSR, du 27 juillet 1984, 38702, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-02-07-02 L'exercice des fonctions de maire ou de conseiller général, qui ne sont pas inhérentes à l'emploi salarié, ne justifient pas le maintien d'une résidence éloignée du lieu de travail.

...Gérard X.., demeurant à Peyssiès Haute-Garonne Carbonne, la décharge des complé...

• Arrêté du 21 juillet 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., Marquefave, Mauzac, Montaut, Noé, Peyssies, Saint-Sulpice-sur-Lèze. Canton de Cazères :...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2000
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 21 juillet 2000 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

..., Marquefave, Mauzac, Montaut, Noé, Peyssies, Saint-Sulpice-sur-Lèze. Canton de Cazères: Comm...

• Journal Officiel num. 176, 1 août 2000
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 11 janvier 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

..., Muret (4), Pechbonnieu, Pelleport (2), Peyssies (1), Pibrac, Pinsaguel (2), Plagnole, Plaisance-du...

• Journal Officiel num. 26, 1 février 2005
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 21 janvier 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Capens, Carbonne, Marquefave, Montgazin, Peyssies, Saint-Sulpice-sur-Lèze. DEPARTEMENT DU GERS....

• Journal Officiel num. 30, 5 février 1999
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Arrêté du 21 janvier 1999 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Capens, Carbonne, Marquefave, Montgazin, Peyssies, Saint-Sulpice-sur-Lèze. DEPARTEMENT DU GERS Mouv...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 1999
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• ORDRE NATIONAL DU MERITE Décret du 13 mai 1996 portant promotion et nomination

...Mme Peyssies, née Baradat (Augusta, Louise), ancienne institut...

• Journal Officiel num. 113, 15 mai 1996
• Décret

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Pelleport, Peyrissas, Peyrouzet, Peyssies, Pibrac, Pin-Balma, Le Pin-Murelet, Pinsaguel, Pin...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Arrêté du 12 mars 1998 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Peyssies. Mouvements de terrain différentiels de janvi...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 1998
• Ministere de l'interieur
• Arrêté