Peyrelevade

• Arrêté du 29 janvier 2004 autorisant la SARL Parc éolien de Peyrelevade Gentioux à exploiter une installation de production d'électricité

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2004
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0045, du 10 janvier 2006)

...02/03425 S.C.E.A DES VIGNOBLES DE PEYRELEVADE, agissant poursuites et diligences de son représe...

• Arrêté fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux

..., Abri de la Chaumière, Dolmen de Peyrelevade, Abri du Cap-Blanc, Abri de Raymonden) (Aquitaine)...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 10 juillet 2012 portant sur la liste 1 des cours d'eau, tronçons de cours d'eau ou canaux classés au titre de l'article L. 214-17 du code de l'environnement du bassin Loire-Bretagne

... Moulin de Luguet » sur la commune de Peyrelevade. La Combade et ses cours d'eau affluents de la sou...

• Journal Officiel num. 169, 22 juillet 2012
• Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 janvier 2006 (cas Cour d'appel de Bordeaux, CT0045, du 10 janvier 2006)

...02/03425 S.C.E.A DES VIGNOBLES DE PEYRELEVADE, agissant poursuites et diligences de son représe...

• Décret du 4 octobre 1993 instituant une concession de mines d'uranium, autres métaux radioactifs et substances connexes, dite << Concession de Millevaches >> (Corrèze), au profit de la Compagnie française de Mokta

... partie du territoire des communes de Peyrelevade,. Saint-Setiers, Millevaches et Saint-Sulpice-les-...

• Journal Officiel num. 235, 9 octobre 1993
• Ministère de l'industrie, des postes et telecommunications et du tourisme
• Décret

• Arrêté du 19 septembre 2007 portant nomination à la commission économique de la nation

...M. Mongin (Philippe). M. Peyrelevade (Jean). M. Plantade (Jean-Marc). M. Seux (Dominiqu...

• Journal Officiel num. 230, 4 octobre 2007
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

...Pierre COUTAUD, maire de PEYRELEVADE (CORRÈZE) ; M. Guy ROUDIER, maire de PAILHÈS (H�...

• Journal Officiel num. 78, 31 mars 2012

• Arrêtés du 7 juin 1994 conférant l'honorariat à des notaires (officiers publics ou ministériels)

...), ancien notaire à la résidence de Peyrelevade (Corrèze). ...

• Journal Officiel num. 138, 16 juin 1994
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 20 juin 2006 modifiant l'arrêté du 4 mai 1995 fixant la liste des sites gérés par le Centre des monuments nationaux

...Entre les mots: « Dolmen de Peyrelevade, » et « Abri de Raymonden », sont insérés les...

• Journal Officiel num. 156, 7 juillet 2006
• Ministère de la culture et de la communication
• Arrêté