Peyrehorade

• Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel

...TIGF. RÉGION LACQ. 3. LANDES. PEYREHORADE. PIC. PLACOPLATRE. TIGF. RÉGION LACQ. 5. LANDES. ...

• Journal Officiel num. 76, 31 mars 2011
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Arrêté du 5 avril 2011 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)

... office notarial à la résidence de Peyrehorade (Landes)....

• Journal Officiel num. 89, 15 avril 2011
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mai 1965 (cas Cour de cassation, Chambre civile 1, 17 mai 1965)

... A ASSIGNE EN RESPONSABILITE LE PEYREHORADE SPORTS ET LES COMPAGNIES D'ASSURANCES WHITE CROSS ...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mai 1965 (cas Cour de cassation, Chambre civile 1, du 17 mai 1965, 63-12.701)

...A ASSIGNE EN RESPONSABILITE LE PEYREHORADE SPORTS ET LES COMPAGNIES D'ASSURANCES WHITE CROSS ...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 18 février 2008 (cas Cour d'appel de Pau, Chambre sociale, 18 février 2008, 06/02560)

... ODIS SN et faisait du site de PEYREHORADE qui lui était apporté l'un de ses sites secondai...

• Arrêté du 18 décembre 2009 relatif à la dissolution d'une société civile professionnelle et à la nomination d'une huissière de justice (officiers publics ou ministériels)

... de justice à la résidence de Peyrehorade (Landes), est accepté. Par suite du retrait de M....

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2010
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Arrêté du 24 novembre 2011 listant les opérations de restructuration des unités de gendarmerie nationale ouvrant droit à certaines indemnités de restructuration au profit des militaires

...Peloton d'autoroute de Peyrehorade (40), dissous à compter du 1er août 2010. Brigad...

• Journal Officiel num. 281, 4 décembre 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Arrêté du 25 juin 2009 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Peyrehorade. DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHERMouvements de terrain...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2009
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 1er décembre 2008 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)

... associés, à la résidence de Peyrehorade (Landes). M. Maysonnave (Olivier, Jean-Michel) est...

• Journal Officiel num. 286, 9 décembre 2008
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 10 décembre 2008 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... Pouillon est regroupée sur celle de Peyrehorade (Landes). ARTICLE 2. La trésorerie de Pouillon es...

• Journal Officiel num. 295, 19 décembre 2008
• Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
• Arrêté