pétrole brut cours

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale de l'industrie du pétrole du 3 septembre 1985. Etendue par arrêté du 31 juillet 1986 JORF 9 août 1986., IDCC

Pétrole

Législation

Journal Officiel, 15 Mars 1997

Décret no 97-225 du 10 mars 1997 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à l'imputation réciproque des stocks de pétrole brut, de produits intermédiaires du pétrole et de produits pétroliers, signé à Bruxelles le 5 septembre 1996 (1)

Ministère des affaires étrangères

... relatif à l'imputation réciproque des stocks de pétrole brut, de produits intermédiaires du pétrole et ...... et de conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers, Décrète: ...

Législation

Journal Officiel, 27 Février 2001

Décret no 2001-187 du 20 février 2001 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume d'Espagne relatif à l'imputation réciproque de stocks de sécurité de pétrole brut, de produits intermédiaires du pétrole et de produits pétroliers, fait à Madrid le 4 octobre 2000 (1)

Ministère des affaires étrangères

... - L'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume d'Espagne relatif à l'imputation réciproque de stocks de sécurité de pétrole brut, de produits intermédiaires du pétrole et ...

Législation

Journal Officiel, 15 Mars 1997

Décret no 97-225 du 10 mars 1997 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à l'imputation réciproque des stocks de pétrole brut, de produits intermédiaires du pétrole et de produits pétroliers, signé à Bruxelles le 5 septembre 1996 (1)

Ministère des affaires étrangères

... et de conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers, ...... - L'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à l'imputation réciproque des stocks de pétrole brut, de produits intermédiaires du pétrole et ...

Législation

Les autres textes législatifs et réglementaires - 06 Octobre 1967

Arrêté relatif aux règles d'aménagement et d'exploitation des usines de traitement de pétrole brut de ses dérivés et résidus - Annexe.

...'aménagement, de construction et de sécurité en cours d'exploitation des usines de traitement de ...... Dispositions préliminaires Article 2 ) Les règles relatives à la structure et à l'implantation des usines de traitement de pétrole brut, de ses dérivés et résidus font appel à ...

Législation

Journal Officiel, 09 Octobre 2005

Arrêté du 30 septembre 2005 modifiant temporairement l'obligation de constituer et de conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers en France métropolitaine

Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie

... et de conservation des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers prévu à l'...

Législation

Journal Officiel, 11 Décembre 2005

Arrêté du 1er décembre 2005 modifiant temporairement l'obligation de constituer et conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers

Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie

... et conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers, Arrête : ...

Législation

Journal Officiel, 06 Septembre 2005

Arrêté du 3 septembre 2005 modifiant temporairement l'obligation de constituer et de conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers en France métropolitaine

Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie industrie

... et de conservation des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers prévu à l'...

Législation

Journal Officiel, 31 Janvier 1993

Décret no 93-131 du 29 janvier 1993 relatif à l'obligation de constituer et de conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits pétroliers

TEXTES GENERAUX Décret no 93-131 du 29 janvier 1993 relatif à l'obligation de constituer et de conserver des stocks stratégiques de pétrole brut et de produits Le Premier ...... de maintenir un niveau minimum de stocks de pétrole brut et/ou de produits pétroliers; Vu la loi ...