Petitmont

• Décret n° 2010-1046 du 31 août 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Miel de sapin des Vosges »

..., Neuviller-lès-Badonviller, Parux, Petitmont, Pettonville, Pexonne, Pierre-Percée, Raon-lès-L...

• Journal Officiel num. 204, 3 septembre 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 avril 2008 (cas Cour d'appel de Versailles, 17 avril 2008, 07/01889)

...12/ Monsieur Jean-Pierre J.. .. 54480 PETITMONT. représenté par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET...

• Arrêté du 25 mars 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Emile), né le 10 juillet 1890 à Petitmont (Meurthe-et-Moselle), décédé le 5 janvier 1945 ...

• Journal Officiel num. 100, 27 avril 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 19 juin 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 23 janvier 2002

... (1), Deneuvre (1), Mattexey (1), Petitmont (1), Rémenoville (1), Séranville (1), Vacquevill...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 19 juin 2003 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle et modifiant l'arrêté du 23 janvier 2002

... (1), Deneuvre (1), Mattexey (1), Petitmont (1), Rémenoville (1), Séranville (1), Vacquevill...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2003
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 27 juin 1969 (cas Conseil d'Etat, 7 8 9 SSR, du 27 juin 1969, 74134)

... DE LA PARCELLE B 756 DE LA COMMUNE DE PETITMONT POUR L'ASSUJETTISSEMENT A LA CONTRIBUTION FONCIERE...

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

...-le-Sec, Olley, Ozerailles, Parux, Petitmont, Pettonville, Preutin-Higny, Reherrey, Saint-Ail, ...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Décisions relatives à des réseaux indépendants et à des ressources en fréquences

... - Gedor Christian, à Petitmont (54) ;. - Société nouvelle Ruggeri, à Morte...

• Journal Officiel num. 145, 24 juin 2000
• Décision

• Arrêté du 13 février 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Louis), né le 25 janvier 1924 à Petitmont (Meurthe-et-Moselle), décédé le 7 avril 1945 à...

• Journal Officiel num. 129, 6 juin 2001
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 13 février 2001 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., Louis), né le 25 janvier 1924 à Petitmont (Meurthe-et-Moselle), décédé le 7 avril 1945 à...

• Journal Officiel num. 129, 6 juin 2001
• Ministère de la défense
• Arrêté