Pesticide

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58 documents pour Pesticide

- Décret n° 2011-1480 du 9 novembre 2011 relatif aux équipements de travail et aux équipements de protection individuelle
... destinées à l'application de pesticides. Objet : exigences de conception et de constructio...
- Décret n° 2012-186 du 6 février 2012 portant publication de la mesure 9 (2011), zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 167 (île Hawker, collines Vestfold, côte Ingrid Christensen, Terre Princesse Elisabeth, Antarctique oriental) (ensemble une annexe), adoptée à Buenos Aires le 1er juillet 2011, plan de gestion révisé (1)
... de la zone.Aucun herbicide ou pesticide ne sera introduit à l'intérieur de la zone.Toute...
- Décret n° 2011-309 du 22 mars 2011 portant publication de la Mesure 5 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 106 (cap Hallett, Terre Northern Victoria, mer de Ross) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
...Aucun herbicide ou pesticide ne sera introduit dans la zone. Tous autres produi...

- Décret n° 2011-308 du 22 mars 2011 portant publication de la Mesure 13 (2009) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 171, pointe Narebski, péninsule de Barton, île du Roi-George (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 ? plan de gestion (1)
...Aucun herbicide ou pesticide ne sera introduit dans la zone. Tout autre produit...
- Décret n° 2011-943 du 10 août 2011 portant publication de la Mesure 2 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 102 (îles Rookery, baie Holme, Terre Mac.Robertson) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
... accidentelle ; ? aucun herbicide ni pesticide ne doit être introduit dans la zone. Tout autre p...
- Décret n° 2011-1289 du 12 octobre 2011 portant publication de la Mesure 13 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 164 (Monolithes de Scullin et Murray, Terre Mac Robertson) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
...Aucun herbicide ou pesticide ne peut être introduit dans la zone. Tous les pro...
- Décret n° 2011-83 du 20 janvier 2011 portant publication de la Mesure 3 (2009) ? Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 104, île Sabrina, îles Balleny (ensemble une annexe), plan de gestion révisé, adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 (1)
...Aucun herbicide ou pesticide ne sera introduit dans la zone. Tous les autres pr...
- Décret n° 2011-437 du 20 avril 2011 portant publication de la Mesure 8 (2008) ? Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 135, péninsule North-East Bailey, côte Budd, terre de Wilkes, adoptée à Kiev le 13 juin 2008 ? Plan de gestion révisé (1)
...Aucun herbicide ni pesticide ne doit être introduit dans la zone. Tout autre p...
- Décret n° 2011-1065 du 6 septembre 2011 portant publication de la Mesure 7 (2010) ? zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 139 (pointe Biscoe, île Anvers, archipel Palmer) (ensemble une annexe), adoptée à Punta del Este le 14 mai 2010 ? plan de gestion révisé (1)
... dans la zone.Aucun herbicide ni pesticide ne doit être introduit dans la zone.Tout autre pr...
- Décret n° 2011-43 du 11 janvier 2011 portant publication de la Mesure 8 (2009) ? Zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 142 Svarthamaren, plan de gestion révisé (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 (1)
...Aucun herbicide ou pesticide ne sera introduit dans la zone. Tous les produits ...

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