pertuis aix

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116 documents pour pertuis aix

- Arrêté du 13 décembre 2011 portant rattachement de la gestion comptable et financière d'un établissement public de santé à un poste comptable des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
... hospitaliers d'Aix-en-Provence et de Pertuis et création de l'établissement public de santé ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 octobre 2007 (cas Cour d'appel de Nîmes, 16 octobre 2007, 99/05384)
.... né le 22 Octobre 1966 à PERTUIS (84120). .. .. . représenté par la SCP GUIZARD- ...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 18 février 2010 (cas Conseil d'État, 5ème et 4ème sous-sections réunies, 18/02/2010, 318891)
...� la condamnation du centre hospitalier de Pertuis à leur verser des indemnités en réparation des ...

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 mars 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 17 mars 1965)
... FRANCAISE DE SPECTACLES PYROTECHNIQUES DE PERTUIS FUT CHARGEE D'ORGANISER UN FEU D'ARTIFICES SUR UNE...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 7 mars 2006 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, CT0097, du 7 mars 2006)
...Nora Demeurant: 6 rue de l'Ange - 84120 PERTUIS Ayant pour avocat: Me SERVAIS, Résidence Signoret...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations
...- Apt, fréquence: 89,6 MHz;. - Pertuis, fréquence: 90,4 MHz;. - Avignon, fréquence: 106...
- Journal Officiel num. 50, 28 février 1995
- Délibération
- Arrêté du 23 avril 2004 créant une commission d'information auprès de l'installation nucléaire de base secrète-propulsion nucléaire (INBS-PN) du CEA à Cadarache (Bouches-du-Rhône)
..., Vinon-sur-Verdon,Corbières, Beaumont-de-Pertuis, Jouques, Rians et Ginasservis;. Le président de ...
- Décision n° 2010-711 du 5 octobre 2010 relative à un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Marseille
...250. 1 000. 152. 84. PERTUIS. 102.9. . 290. 200. (*) Les restrictions de ray...
- Journal Officiel num. 245, 21 octobre 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 4 décembre 2007 (cas Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre civile 1, 4 décembre 2007, 05/13121)
.... né le 25 Janvier 1945 à PERTUIS (84120), demeurant.. EN PROVENCE . Madame Geneviè...
- Décret du 26 août 2009 portant nomination de magistrats
... du service du tribunal d'instance de Pertuis : M. Rémi BRUEL, vice-président placé auprès d...

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