perpignan paris

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1.955 documents pour perpignan paris

- Décret no 93-296 du 8 mars 1993 modifiant, en ce qui concerne les tribunaux de grande instance de Marseille, Tarascon, Bordeaux, Perpignan, Paris et Mont-de-Marsan, le décret no 92-1133 du 14 octobre 1992 fixant la composition des tribunaux de grande instance, des tribunaux de première instance, des cours d'appel et des tribunaux supérieurs d...
- Décret du 25 janvier 2012 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)
... Muñoz (Esteban), université de Perpignan ; Mme Loneux (Catherine), université Rennes-II. ...Agón Amado (Carlos), université Paris-VI ; M. Delouis (Bertrand), université de Nice ; ...
- Décret du 4 novembre 2010 portant nomination, titularisation et affectation (enseignements supérieurs)
...Mme Debaisieux (Jeanne-Marie), université Paris-III. M. Demolin (Didier), université Grenoble-III...M. Olive (Jean-Louis), université de Perpignan. Mme Paperman (Patricia), université Paris-VIII. ...

- Arrêté du 28 octobre 2011 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 à L. 954-3 du code de l'éducation à compter du 1er janvier 2012
... . Université Paris-VIII. . Université Paris-X. . Université de Perpignan. . Université de La Réunion. 1er janvier 2012....
- Arrêté du 29 mars 2011 désignant les aérodromes sur lesquels la direction des services de la navigation aérienne rend les services de la circulation aérienne
...LFOH. Le Mans-Arnage. LFRM. Le Touquet-Paris Plage. LFAT. Lille-Lesquin. LFQQ. Limoges-Bellegar...LFPO. Pau-Pyrénées. LFBP. Perpignan-Rivesaltes. LFMP. Pointe-à-Pitre - Le Raizet. TFF...
- Décision n° 2010-214 du 8 avril 2010 portant attribution de ressources radioélectriques à la société nationale de programme France Télévisions pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en télévision mobile personnelle de France 3
...27. Nice. 42. Niort. 31. Orléans. 28. Paris. 46. Perpignan. 37. Poitiers. 46. Quimper. 21. Rei...
- Journal Officiel num. 125, 2 juin 2010
- Décision
- Arrêté du 15 décembre 2011 portant inscription sur la liste d'aptitude au titre de l'année 2012 (directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux)
... soins, centre hospitalier Maison-Blanche (Paris) ; M. TEULET (Pascal), cadre supérieur de santé,, centre hospitalier à Perpignan et établissement d'hébergement pour personnes â...
- Arrêté du 29 août 2008 relatif à l'extension de deux avenants à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins du Roussillon portant respectivement sur le suivi aval de la qualité et sur la mise en réserve des vins d'appellation d'origine contrôlée « Muscat de Rivesaltes », campagne 2008-2009
...Fait à Perpignan, le 23 juin 2008. Fait à Paris, le 29 août 2008...
- Arrêté du 17 mars 2010 relatif à l'extension d'un accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins du Roussillon pour les années 2010, 2011 et 2012
... Fait à Paris, le 17 mars 2010. Le ministre de l'alimentation,. ..., 19, avenue de Grande-Bretagne, 66000 Perpignan. Fait à Paris, le 17 mars 2010. Le ministre de l'...
- Arrêté du 20 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 16 avril 1996 fixant les conditions d'établissement et de perception de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne et fixant le champ d'application et les taux unitaires de cette redevance à compter du 1er janvier 2012
...Nîmes-Garons (LFTW). Paris - Charles-de-Gaulle (LFPG). Paris-Le Bourget (LFPB...Pau-Pyrénées (LFBP). Perpignan-Rivesaltes (LFMP). Poitiers-Biard (LFBI). Quimper-...

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