peronnas 01960

• Arrêté du 27 février 2013 portant ouverture de concours externe, interne et troisième concours pour le recrutement d'animateurs territoriaux (session 2013)

... gestion de l'Ain, 145, chemin de Bellevue, 01960 Peronnas, au plus tard le 13 juin 2013, le cachet ...

• Journal Officiel num. 58, 9 mars 2013
• Ministere de l'interieur
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 5 mars 2012 (cas Cour d'appel de Lyon, 5 mars 2012, 10/05523)

..... .. 01960 PERONNAS (FRANCE) . représenté par Me Eric DUMOU...

• Arrêté du 15 mars 2011 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2010

...47 15. 9 février 2010. CUMA Péronnas. Mairie, 01960 Péronnas. 01.519.64.02. 9 février...

• Journal Officiel num. 71, 25 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 17 février 1988 (cas Conseil d'Etat, 5 / 3 SSR, du 17 février 1988, 48524, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-04-05-05, 54-07-02-03 Le juge de l'excès de pouvoir exerce un contrôle normal sur l'arrêté préfectoral décidant l'envoi en possession provisoire de parcelles avant l'intervention de la décision de la commission de remembrement compétente sur la réclamation introduite.

... bâtiment C 4, 1 chemin Saint-Roch à Peronnas (01960),. Mlle Alice JUILLARD demeurant bâti...

• Arrêté du 20 juillet 2006 portant ouverture de concours d'accès au cadre d'emplois des techniciens supérieurs territoriaux

... des communes, 145, chemin de Bellevue, 01960 Péronnas. CDG de l'Allier, maison des communes, 4...

• Journal Officiel num. 188, 15 août 2006
• Ministere de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêté du 8 juillet 2005 portant ouverture de concours externe, interne et d'un troisième concours d'accès au grade de rédacteur territorial

... des communes, 145, chemin de Bellevue, 01960 Péronnas ; CDG de l'Ardèche, rue Baptiste-Marcet...

• Journal Officiel num. 193, 20 août 2005
• Ministere de la fonction publique
• Arrêté

• Arrêtés du 26 mai 2000 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

... de rééducation, maison d'enfants, 01960 Péronnas. Accord collectif d'entreprise du 28...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2000
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 21 février 2011, 09/07985)

..... 01960 PERONNAS . représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE,...

• Arrêté du 14 janvier 2005 portant ouverture de concours d'accès au cadre d'emplois des techniciens supérieurs territoriaux

... des communes, 145, chemin de Bellevue, 01960 Péronnas. CDG de l'Allier, maison des communes, 4...

• Journal Officiel num. 42, 19 février 2005
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté

• Arrêté du 12 mars 2001 portant ouverture au titre de l'année 2001 de concours d'accès au cadre d'emplois des rédacteurs territoriaux par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône

... des communes, 145, chemin de Bellevue, 01960 Péronnas ;. Ardèche, BP 187, 07204 Aubenas C...

• Journal Officiel num. 96, 24 avril 2001
• Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
• Arrêté