pernes aurel

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9 documents pour pernes aurel

- Arrêté du 21 novembre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Pernes-les-Fontaines:. Communes de Pernes-les-Fontaines, ...Canton de Sault:. Communes d'Aurel, Sault. Canton de Vaison-la-Romaine:. Commune de V...
- Décret n° 2009-1135 du 18 septembre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Irouléguy », « Luberon », « Béarn », « Sainte-Croix-du-Mont », « Loupiac », « Barsac », « Sauternes »
.... Département de Vaucluse . Aurel, Auribeau, Avignon, Le Beaucet, Beaumettes, Bedoin..., Morières-lès-Avignon, Mormoiron, Murs, Pernes-les-Fontaines, La Roque-sur-Pernes, Roussillon, Ru...
- Arrêté du 21 novembre 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
... Canton de Pernes-les-Fontaines: Communes de Pernes-les-Fonta... Canton de Sault: Communes d'Aurel, Sault. Canton de Vaison-la-Romaine: Com...

- Décret n° 2009-1243 du 14 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Arbois », « L'Etoile », « Côtes du Jura », « Macvin du Jura », « Côtes de Bergerac », « Côtes du Rhône », « Ventoux », « Pacherenc du Vic-Bilh » et « Coteaux du Tricastin »
...-du-Comtat, Malaucène, Mazan, Monteux, Pernes-les-Fontaines, Le Pontet, Saint-Hippolyte-le-Grave... Althen-des-Paluds, Ansouis, Aurel, Auribeau, Avignon, La Bastide-des-Jourdans, La Ba...
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... régional (49); Christian GILLOUIN, maire d'AUREL (26); Francine COMMENGE, conseiller régional (34)... Robert HAIMET, maire de GINAI (61); Claude PERNES, maire de ROSNY-SOUS-BOIS (93); Joseph MONESTIER, ...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
... de Vaucluse : ANSOUIS ; APT ; AUBIGNAN ; AUREL ; AURIBEAU ; LE BARROUX ; LA BASTIDE DES JOURDANS ... ; ROBION ; LA ROQUE ALRIC ; LA ROQUE SUR PERNES ; ROUSSILLON ; RUSTREL ; SAIGNON ; ST CHRISTOL ; S...
- Arrêté du 11 octobre 1993 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Canton de Saillans:. Communes d'Aurel, Espenel. Arrondissement de Valence . Canton de Bo...Communes de Mazan, Monteux. Canton de Pernes-les-Fontaines:. Commune de Pernes-les-Fontaines. I...
- Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)
... ALLEAUME, maire de BEDENAC (17) ; Claude PERNES, maire de ROSNY-SOUS-BOIS (93) ; Philippe MEYNARD,... VERCHIN (62) ; Christian GILLOUIN, maire d'AUREL (26) ; Achille FOUBERT, maire de LA CHAPELLE-HAREN...
- Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
- Liste
- Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.
... (49) ; Christian GILLOUIN, maire d'AUREL (26) ; Francine COMMENGE, conseiller régional (34... HAIMET, maire de GINAI (61) ; Claude PERNES, maire de ROSNY-SOUS-BOIS (93) ; Joseph MONESTIER,...
- Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
- Liste